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Avis d'intention
Fonctionnement des chauffe-eau électriques à ...
1.1 Généralités Cette norme énonce des exigences visant la production d'eau chaude et les pertes thermiques minimales en mode d'attente, la puissance calorifique des éléments chauffants et le marquage des chauffe-eau...
Avis d'intention
Norme sur la conformité, la vérification et l...
1.1 Cette norme prescrit des critères et méthodes à employer pour établir et vérifier les rendements énergétiques nominaux des appareils et équipements à combustible. Cette norme comprend des marches à suivre pour l...
Avis d'intention
Entreposage, manutention et distribution des ...
1.1 Généralités Cette norme prescrit les exigences minimales en matière de conception, construction, exploitation, entretien et interventions en cas d’urgence pour l’entreposage, la manutention et la distribution des...
Avis d'intention
Scies à chaîne
1.1 Cette norme s’applique aux scies à chaîne portatives, tenues à la main, à essence et électriques destinées aux travaux forestiers et autres activités liées à la coupe de bois. Elle décrit les exigences relatives à la...
Avis d'intention
Management de la qualité — Satisfaction des clients...
Le présent document fournit des lignes directrices relatives au processus de traitement des réclamations relatif aux produits et services au sein d'un organisme, notamment en matière de planification, conception...
Publications
Exigences et lignes directrices du CCN – Accréditation...
Le présent document énonce les exigences et lignes directrices relatives à l’accréditation des vérificateurs de gaz à effet de serre (GES) du Régime de compensation et de réduction de carbone pour l’aviation internationale...
Bulletin d'accréditation
Publication de l’édition 9 des codes SQF et de...
Actions requises Les organismes de certification (OC) accrédités doivent conformer leurs démarches d’audit à la neuvième édition des codes de salubrité alimentaire SQF (publiés en octobre 2020) avant le 21 mai 2021. Le...
Bulletin d'accréditation
Coronavirus/COVID-19 : Inspections à distance...
Actions requises Les organismes d’inspection souhaitant inspecter à distance des appareillages essentiels destinés à la lutte contre la COVID-19 conformément à l’autorisation émise par le Conseil consultatif canadien de...
Bulletin d'accréditation
Définitions révisées et précisions pour les laboratoires...
Actions requises Les clients doivent intégrer les définitions révisées et les précisions dans leur système de management et adapter leurs activités en conséquence. Clients concernés Les organismes accrédités, les organismes...
Bulletin d'accréditation
Intégration de l’adaptation aux changements climatiques...
Actions requises Les modifications sur l’action climatique ont été apportées aux normes ISO/IEC sur les systèmes de management et publiées le 23 février 2024. Conséquemment à ces modifications, les organismes de certification...
Bulletin d'accréditation
Mesures pandémiques
Actions requises Le CCN continue de suivre les directives de l’Agence de la santé publique du Canada, de Santé publique Ottawa et du gouvernement fédéral pour s’adapter à la pandémie de COVID-19. La sécurité de ses employés...
Bulletin d'accréditation
Transition à l’ISO 15189:2022 pour tous les laboratoires...
Actions requises Les laboratoires accrédités doivent examiner leur système qualité actuel et se préparer à la première évaluation au regard de l’ISO 15189:2022 selon les délais indiqués ci-dessous. Les évaluatrices et...