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Avis d'intention
Conception résiliente aux inondations pour les...
1.1 Inclusions de la norme 1.1.1 Objectif de cette norme L’objectif de cette norme est de fournir des critères de conformité et des directives pour la conception de nouveaux ensembles résidentiels résilients aux inondations...
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NORME DE SÉCURITÉ Robots de service, de communication...
Le présent document établit les exigences de sécurité pour les robots de service, de communication, d’information, d’éducation et de divertissement (SCIED). Ces exigences complètent les exigences de sécurité pour la fonction...
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Engins élévateurs à nacelle portés sur véhicule
1.1 Objet Cette norme vise à établir les critères de conception, fabrication, mise à l’essai, inspection, installation, entretien, utilisation et conduite des engins élévateurs à nacelle installés sur châssis, servant avant...
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Système d’arrimage d’aide à la mobilité et de...
1.1 Cette norme prescrit : a) les exigences générales de conception ; b) les exigences de performances ; c) les méthodes d’essai ; d) les exigences relatives au marquage et à l’étiquetage des produits ; et e) les exigences...
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Robots industriels et systèmes robotiques
ISO 10218-1:2011 - Robots et dispositifs robotiques - Exigences de sécurité pour les robots industriels - Partie 1: Robots Domaine d'application La présente partie de l'ISO 10218 spécifie les exigences et les recommandations...
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Code régissant l'opération des presses: exigences...
1.1 Cette norme vise la conception, la fabrication, l'installation, l'entretien et l'opération des presses. L'objet de cette norme est de réduire le risque de blessures et à améliorer la sécurité du personnel qui manoeuvre...
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Transformateurs de distribution monophasés sur...
1.1 Cette norme spécifie les exigences relatives aux transformateurs de distribution monophasés montés sur socle, munis de connecteurs haute tension isolés séparables et destinés principalement à être exploités par des...
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CAN-ASC-2.6: Environnement bâti existant – Accessibilité...
Remarque : Le titre de cet avis d'intention (initialement publié le 20 juin 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 11 juillet 2023. Il existe des espaces communs où les personnes en situation de handicap peuvent...
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Vannes automatiques pour appareils à gaz
1.1 Inclusions Cette norme s'applique aux robinets automatiques nouvellement fabriqués, construits entièrement à partir de pièces et de matériaux neufs et inutilisés. Ces robinets peuvent être des robinets automatiques...
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Commandes électriques automatiques — Partie 2...
L'Article de la Partie 1 est applicable avec les exceptions suivantes: 1.1 Domaine d’application Remplacement: La présente partie de l’IEC 60730 s'applique aux systèmes de commande électrique automatiques de brûleurs pour la...
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Gestion de la sûreté des installations liées ...
Remarque : le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 27 août 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 18 février 2025. 1.1 Généralités Cette norme spécifie les critères d'établissement d'un...
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Ingénierie des systèmes et des logiciels — Contenu...
Le présent document spécifie l'objectif et le contenu de tous les éléments d'information identifiés relatifs au cycle de vie et à la gestion des services des systèmes et des logiciels (documentation). Le contenu des éléments...
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