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Avis d'intention
Équipement des technologies audio / vidéo, de...
This part of IEC 62368 is applicable to the safety of electrical and electronic equipment within the field of audio, video, information and communication technology, and business and office machines with a RATED VOLTAGE not...
Avis d'intention
Soins de longue durée
L’Organisation de normes en santé (HSO) est en train d’élaborer une Norme nationale du Canada (NNC) pour la conception conjointe et la prestation de services de soins de longue durée (SLD) intégrés et centrés sur les...
Avis d'intention
Normes pour les sections de tuyaux et de regards...
CSA A257.0:19 - Méthodes de détermination des propriétés physiques des tuyaux circulaires en béton préfabriqué, des sections de regard, des puisards et des raccords Portée 1.1 Cette norme de performance s'applique aux tuyaux...
Avis d'intention
Norme sur le contrôle des risques liés au dispositif...
1.1 Introduction 1.1.1 Les pompiers effectuant des opérations dans des bâtiments dotés d’un dispositif photovoltaïque fixé ou intégré peuvent être exposés à des risques électriques causés par de l’équipement photovoltaïque...
Avis d'intention
Sécurité des transformateurs, bobines d’inductance...
CSA Domaine d’application: [Ajouter les paragraphes et la note qui suivent] L’objet de cette norme est de prescrire des exigences générales applicables à la sécurité électricité pour des produits particuliers. Les exigences...
Avis d'intention
Norme de sécurité relative à l'équipement de ...
Ces exigences couvrent l’équipement de compteurs divisionnaires et les capteurs de courant ouverts et fermés destinés à une installation en usine ou sur le terrain dans l’espace de câblage des boîtiers pour les interrupteurs...
Avis d'intention
Norme de conception de systèmes d'emballage réutilisables...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 11 octobre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 27 mai 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 27 mai au 17 juin 2025 s...
Avis d'intention
Gestion des médicaments
Remarque : Le champ d'application et la raison d'être du projet pour cet avis d'intention (initialement publié le 30 janvier 2024) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 21 mai 2025. Une période de commentaires...
Avis d'intention
Appareils électromédicaux – Partie 2-68: Exigences...
Domaine d'application [Ajouter le paragraphe suivant] La présente norme s'applique aux APPAREILS EM et aux SYSTÈMES EM destinés à être installés ou utilisés conformément à la norme CSA C22.1, Code canadien de l'électricité...
Avis d'intention
Appareils de ravitaillement résidentiels (RFA...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 16 avril 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 27 mai 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 27 mai au 17 juin 2025 s...
Avis d'intention
Aspirateurs et extracteurs de poussières procurant...
Remarque : Le code ICS et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 4 janvier 2024) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 15 juillet 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 15...
Avis d'intention
CAN/ASC-2.11: Maisons modulaires prêtes à l’...
Remarque : la période de commentaires pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 31août 2025, afin de permettre une discussion collaborative entre les OEN accrédités par le CCN. L’objectif de la norme CAN/ASC-2.11...
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