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Avis d'intention
Norme sur l’isolant thermique - Mousse de polyuréthane...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention a été mise à jour par l'OEN responsable le 20 avril 2021 et le titre a été mis à jour le 16 août 2022. (publié à l'origine le 16 avril 2020). 1.1 La présente norme...
Avis d'intention
NORME DE SÉCURITÉ Composants de vêtements de ...
Remarque : La raison d'être du projet de cet avis d'intention (initialement publié le 18 juin 2024) a été mise à jour par l'OEN responsable le 24 septembre 2024. 1.1 Les présentes exigences visent les composants destinés à...
Avis d'intention
CAN-ASC-4.1: L’approvisionnement accessible
L’objectif de la norme CAN-ASC-4.1 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des domaines généraux où...
Avis d'intention
Coupleurs haute tension
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 1er avril 2025) a été mis à jour par l'OEN responsable le 21 mai 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 21 mai au 11 juin 2025 s...
Avis d'intention
Norme sur les essais intégrés de systèmes de ...
Cette norme spécifie la méthodologie permettant de vérifier et de prouver que toutes les interconnexions entre les systèmes prévues pour les fonctions de protection incendie et de sécurité des personnes sont en place et...
Avis d'intention
Câble à isolation minérale
Remarque : Les codes ICS pour cet avis d'intention (initialement publié le 6 juillet 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 24 juin 2025. Les dates correspondantes originales pour cet avis d'intention s'appliquent...
Avis d'intention
Évaluation de la durabilité des produits mécaniques...
Remarque : Le sous-type de norme pour cet avis d'intention (initialement publié le 13 août 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 15 juillet 2025. En outre, comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention...
Avis d'intention
Traitement de la ferraille
Remarque : Comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention réémis (initialement publié le 13 août 2024) car la norme était dans les phases initiales d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires...
Avis d'intention
Câbles d'alimentation pour les technologies de...
Remarque : Cet avis d'intention a été retiré par l'OEN responsable le 15 juillet 2025. 1.1 La présente norme porte sur les capacités de traitement de l'alimentation des technologies de l'information et de la communication...
Avis d'intention
Exigences de conception des structures maritimes...
Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 25 juin 2024) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 22 juillet 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 22 juillet...
Avis d'intention
Applications ferroviaires - Matériel roulant - ...
Remarque : Comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention réémis (initialement publié le 5 octobre 2022 et précédemment réémis le 28 novembre 2023 et le 17 septembre 2024) est réémis car la norme a été en phase...
Avis d'intention
Conception ergonomique des ambulances et de l...
1.1 Généralités Cette norme stipule des exigences visant à faciliter l’application de l’ergonomie à la conception des ambulances et décrit un processus de conception centré sur l’utilisateur (CCU) ayant pour but d’établir des...
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