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Avis d'intention
Chauffe-eau à gaz, volume I, chauffe-eau à accumulation...
1.1 Cette norme s'applique aux chauffe-eau à accumulation automatiques de nouvelle production ayant une puissance nominale de 75 000 Btu/h (21 980 W) ou moins (voir l'article 3, Définitions), ci-après appelés chauffe-eau ou...
Avis d'intention
Sécurité des transformateurs, bobines d'inductance...
Full title: Sécurité des transformateurs, bobines d'inductance, blocs d'alimentation et combinaisons de ces éléments – Partie 2-5 : Exigences particulières et essais pour les transformateurs pour rasoirs, les blocs d...
Avis d'intention
Dispositifs de sélection de gaz manuels et automatiques...
1.1 La présente norme s'applique aux dispositifs sélecteurs de gaz nouvellement fabriqués (voir l'article 3), ci-après dénommés « dispositif », construits entièrement à partir de pièces et de matériaux neufs et inutilisés. 1...
Avis d'intention
Chauffe-eau portatifs pour usage extérieur
1.1 La présente norme s'applique aux chauffe-eau à gaz portatifs (voir article 3), ci-après dénommés chauffe-eau ou appareils : a) destinés à être utilisés avec du propane ; b) destinés à être utilisés avec du butane ; c)...
Bulletin d'accréditation
Annulation du projet d’inscription des normes...
Clients concernés Tous les organismes d’évaluation de la conformité (OEC) participant au Programme d’accréditation des organismes de certification (PAOC) du Conseil canadien des normes (CCN). Contexte En sa qualité d...
Bulletin d'accréditation
Exigences et lignes directrices du CCN relatives...
Action requise En date d’aujourd’hui, tous les laboratoires accrédités dans le cadre du Domaine de spécialité de programme (DSP) – Élaboration de méthodes d’essai et réalisation d’essais spéciaux devront désormais faire...
Bulletin d'accréditation
Exigences et lignes directrices du CCN –Accréditation...
Actions requises Les laboratoires accrédités par le CCN doivent se conformer à la version révisée des Exigences et lignes directrices du CCN – Accréditation des laboratoires procédant à l’élaboration de méthodes d’essai et à...
Bulletin d'accréditation
Organismes d’inspection ayant des établissements...
Actions requises À partir de maintenant , tous les organismes d’inspection (OI) doivent inclure dans leur portée d’accréditation une liste de tous les établissements fixes qu’ils exploitent. Ces établissements peuvent se...
Bulletin d'accréditation
Nouvelle version du CSA SPE-1000
Actions requises Tous les organismes d’inspection accrédités pour le SPE-1000 doivent fournir la documentation de transition au SPE-1000-21 avant le 2 mai 2022. De plus, toutes les inspections d’évaluation de la conformité...
Bulletin d'accréditation
Transition des OC accrédités CyberSécuritaire...
Actions requises À partir du 1er janvier 2023, tous les organismes de certification accrédités adhérant au programme CyberSécuritaire Canada doivent certifier les nouveaux clients conformément aux exigences de la norme CAN...
Bulletin d'accréditation
Organismes de certification de systèmes de management...
Actions requises MD 21:2018 Requirements for the Migration to ISO 45001:2018 from OHSAS 18001:2007, document paru en mars 2018, résume la validité des certificats OHSAS 18001:2007 et les exigences auxquels sont astreints les...
Bulletin d'accréditation
Transition vers la norme ISO/IEC 17025 – Première...
Actions requises Les laboratoires accrédités doivent prendre acte de l’extension de la période de transition vers la norme ISO/IEC* 17025:2017 jusqu’au 1er juin 2021. L’International Laboratory Accreditation Cooperation (ILAC...