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Bulletin d'accréditation
Document obligatoire IAF MD 28 sur la saisie ...
Actions requises Au moins une fois par mois, les organismes de certification devront verser les informations indiquées sur leurs certificats de systèmes de management dans la base de données de l’IAF. Clients concernés Le...
Bulletin d'accréditation
Programmation des observations d’audits d’organismes...
Actions requises Conformément à l’Aperçu des programmes d’accréditation, aux documents d’exigences des programmes et à l’accord de licence d’accréditation du CCN, les organismes de certification (OC) de systèmes de management...
Avis d'intention
Exigences relatives aux métadonnées des jeux ...
Remarque : Le titre et la référence de la norme pour cet avis d'intention (publié à l'origine le 26 juillet 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 11 mars 2025. Note : le Conseil stratégique des DPI a annoncé un...
Avis d'intention
Exigences de sécurité pour appareils électriques...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 7 août 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 24 avril 2025. L’IEC 61010-1:2010, Article 1, et l’IEC 61010-1:2010/A1:2016, Article 1...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Identification...
Ce document établit des lignes directrices pour le format de conception et le contenu des données d'un permis de conduire conforme à la norme ISO (PCI) en ce qui concerne à la fois les éléments visuels lisibles par l'homme et...
Avis d'intention
Norme de sécurité pour les adaptateurs de prise...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 12 décembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 13 août 2024. Cette norme couvre les dispositifs désignés comme adaptateurs et...
Avis d'intention
Conception, fabrication et utilisation de fûts...
Remarque : L'activité de développement standard, le champ d'application et le raison d'être du projet de cet avis d'intention (initialement publié le 20 juin 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 4 septembre 2024...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Vue opérationnelle...
1.1 Énoncé du domaine d'application La modélisation d'une transaction commerciale au moyen de scénarios et de composants de scénarios s'effectue en spécifiant les contraintes applicables au moyen de règles explicitement...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Vue opérationnelle...
1.1 Énoncé du domaine d'application La présente partie de l'ISO/CEI 15944 sert de méthodologie et d'outil pour l'utilisation de normes, spécifications, fichiers d'autorité, etc. large ment utilisés, d'un code représentant la...
Avis d'intention
Réfrigérateurs fonctionnant au gaz
1.1 La présente norme s'applique aux réfrigérateurs à gaz dotés d'espaces réfrigérés pour (1) le stockage des aliments, ou (2) le stockage des aliments et la fabrication de glace, ou (3) le stockage des aliments congelés et...
Avis d'intention
Règles de sécurité pour appareils électriques...
1.1 Scope 1.1.1 Equipment included in scope This part of IEC 61010 specifies general safety requirements for the following types of electrical equipment and their accessories, wherever they are intended to be used. a)...
Avis d'intention
Dispositifs de commande électrique automatiques...
This clause of part 1 is applicable except as follows: 1.1 Replacement: This part of IEC 60730 applies to automatic electrical burner control systems for the automatic control of burners for oil, gas, coal or other...