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Bulletin d'accréditation
Programme de vérification du carbone – Standard...
Actions requises Les organismes accrédités et candidats à l’accréditation ayant inscrit ou souhaitant inscrire un projet dans le cadre du Programme de vérification du carbone (VCS) doivent se conformer au Standard du VCS, v4...
Bulletin d'accréditation
Transition à la norme ISO 50003:2021 – Systèmes...
Actions requises À compter du 7 mars 2022, le Conseil canadien des normes (CCN) évaluera la conformité des organismes ayant effectué la transition vers ISO 50003:2021, et toute nouvelle demande d’accréditation de systèmes de...
Bulletin d'accréditation
Dispositions pour la transition à l’ISO/IEC 27006...
Actions requises Plus tôt cette année, les documents ISO/IEC 27006-1:2024 – Sécurité de l’information, cybersécurité et protection de la vie privée – Exigences pour les organismes procédant à l’audit et à la certification des...
Avis d'intention
Norme de sécurité sur la méthode d’essai pour...
Remarque : Le type d'activité d'élaboration de normes pour cet avis d'intention (initialement publié le 25 février 2020) a été mise à jour par l'OEN responsable le 19 novembre 2024. 1.1 La méthode d’essai de la présente norme...
Avis d'intention
Conception, mise en oeuvre et évaluation d’un...
Remarque : Le titre de cet avis d'intention (initialement publié le 16 mai 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 17 décembre 2024. La présente proposition de norme vise à établir des lignes directrices pour la...
Avis d'intention
Conception et utilisation éthiques de l’intelligence...
Remarque : Le titre de cet avis d'intention (initialement publié le 9 mai 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 17 décembre 2024. Remarque : Le titre, la portée et la nécessité du projet pour cet avis d'intention...
Avis d'intention
Norme sur les gicleurs automatiques pour service...
Remarque : La raison d'être du projet de cet avis d'intention ( initialement publié le 13 août 2024) a été mise à jour par l'OEN responsable le 4 septembre 2024. Les présentes exigences couvrent les gicleurs, y compris les...
Avis d'intention
"Technologies de l'information - Vue opérationnelle...
1.1 Énoncé du domaine d'application La présente partie de l'ISO/CEI 15944 fournit un vocabulaire consolidé des concepts du commerce électronique tels qu'ils sont trouvés et définis dans les éditions actuelles de l'ISO/CEI...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Vue opérationnelle...
1.1 Énoncé du domaine d'application La présente partie de l'ISO/CEI 15944 fournit un vocabulaire consolidé des concepts du commerce électronique tels qu'ils sont trouvés et définis dans les éditions actuelles de l'ISO/CEI...
Avis d'intention
Dispositifs de sélection de gaz manuels et automatiques...
1.1 La présente norme s'applique aux dispositifs sélecteurs de gaz nouvellement fabriqués (voir l'article 3), ci-après dénommés « dispositif », construits entièrement à partir de pièces et de matériaux neufs et inutilisés. 1...