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Avis d'intention
Organisation et numérisation des informations...
Remarque : Le code ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 26 septembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 juillet 2024. Organisation et numérisation des informations relatives aux bâtiments et...
Avis d'intention
Organisation et numérisation des informations...
Remarque : Le code ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 26 septembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 juillet 2024. Organisation et numérisation des informations relatives aux bâtiments et...
Avis d'intention
Organisation et numérisation des informations...
Remarque : Le code ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 26 septembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 juillet 2024. Organisation et numérisation des informations relatives aux bâtiments et...
Avis d'intention
Lave-vaisselle commerciaux
Remarque : Cet avis d'intention a été retiré par l'OEN responsable le 27 août 2024. 1.1 Cette norme s'applique aux lave-vaisselle, lave-ustensiles et lave-verres commerciaux, autonomes, sous le comptoir et à encastrer dans le...
Avis d'intention
Fusibles basse tension – Partie 21 : Fusibles...
1.1 Cette partie est destinée à être lue conjointement avec la Norme pour les fusibles basse tension – Partie 1 : Exigences générales, ci-après dénommée Partie 1. Les titres des articles de cette partie correspondent aux...
Avis d'intention
Exigences de sécurité pour appareils électriques...
L'article de la Partie 1 est applicable à l'exception de ce qui suit: 1.1.1 Appareils inclus dans le domaine d'application Remplacement: Remplacer le deuxième alinéa par ce qui suit: La présente partie de l'IEC 61010 spécifie...
Avis d'intention
Soins à domicile et communautaires inclusifs ...
Remarque : Le code ICS, le champ d'application et la raison d'être du projet pour cet avis d'intention (initialement publié le 12 juillet 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 18 juin 2024. Remarque : Cet avis d...
Avis d'intention
Boîtiers pour équipements électriques, considérations...
1.1 Cette norme s'applique aux boîtiers pour équipements électriques destinés à être installés et utilisés dans des emplacements non dangereux conformément au Code canadien de l'électricité, partie I, CSA C22.1, aux...
Avis d'intention
Exigences de sécurité pour appareils électriques...
L'article de la Partie 1 est applicable à l'exception de ce qui suit: 1.1.1 Appareils inclus dans le domaine d'application Remplacement: Remplacer le texte, excepté le premier alinéa, par le nouveau texte suivant: La présente...
Avis d'intention
Carburéacteur d’aviation (grades JET A et JET...
La présente Norme nationale du Canada s’applique à deux grades de carburéacteur d’aviation de type kérosène (grades JET A et JET A-1) constitués d’hydrocarbures classiques, d’hydrocarbures synthétiques, de produits d’origine...
Avis d'intention
Applications de zone de construction pour les...
Remarque : Cet avis d'intention (initialement publié le 17 octobre 2023) a été réémis par l'OEN responsable le 9 juillet 2024. Remarque : Comme l'a demandé l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été...