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Avis d'intention
Sécurité des appareils à laser – Partie 1: Classification...
L'IEC 60825-1 s’applique à la sécurité des appareils à laser émettant un rayonnement laser dans la gamme des longueurs d’ondes de 180 nm à 1 mm. Bien que certains lasers émettent à des longueurs d'ondes inférieures à 180 nm...
Avis d'intention
norme sur securite electrique au travail pour...
La présente norme s’applique à la construction, à l’exploitation, à la maintenance et au remplacement des réseaux des services publics d’électricité utilisés pour produire, transformer, transporter, distribuer ou fournir de...
Avis d'intention
Sécurisation et humilité culturelle
L’Organisation de normes en santé (HSO) élabore une Norme nationale du Canada (NNC) pour la sécurisation et l’humilité culturelles. La norme Sécurisation et humilité culturelles (CAN/HSO 75001:2026) précisera les exigences...
Avis d'intention
Norme sur l’isolant thermique - Mousse de polyuréthane...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention a été mise à jour par l'OEN responsable le 20 avril 2021 et le titre a été mis à jour le 16 août 2022. (publié à l'origine le 16 avril 2020). 1.1 La présente norme...
Avis d'intention
Accessoires de réservoirs de carburant pour liquides...
1 Domaine d’application 1.1 Les présentes exigences portent sur les accessoires de type mécanique habituellement destinés à être fixés aux réservoirs de stockage ou aux tuyaux de raccordement pour liquides inflammables et...
Avis d'intention
Code sur les chaudières, les appareils et les...
CSA B51:19, Partie 1 - Code sur les chaudières, les appareils et les tuyauteries sous pression Domaine d’application 1.1 Sous réserve de l’article 1.2, la première partie de cette norme s’applique à toutes les chaudières...
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Équipement de restauration à gaz
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 19 decembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 2 octobre 2024. 1.1 Norme sur les équipements de restauration au gaz Cette norme s...
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Norme pour les vannes de régulation automatique...
Les présentes exigences s’appliquent à l’équipement de soupape destiné à être installé dans des systèmes de tuyauterie pour alimenter automatiquement en eau les réservoirs d’eau utilisés pour les systèmes de gicleurs ou d...
Avis d'intention
Norme de sécurité pour les équipements de réalité...
Cette norme traite de la sécurité des équipements électriques et électroniques dans le domaine des technologies de réalité virtuelle, de réalité augmentée et de réalité mixte avec une tension nominale ne dépassant pas 600 V...
Avis d'intention
Norme sur le contrôle des risques liés au dispositif...
1.1 Introduction 1.1.1 Les pompiers effectuant des opérations dans des bâtiments dotés d’un dispositif photovoltaïque fixé ou intégré peuvent être exposés à des risques électriques causés par de l’équipement photovoltaïque...
Avis d'intention
Exigences particulières pour la mise en service...
Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 24 décembre 2024) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 2 juillet 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 2...
Avis d'intention
Soins de longue durée
L’Organisation de normes en santé (HSO) est en train d’élaborer une Norme nationale du Canada (NNC) pour la conception conjointe et la prestation de services de soins de longue durée (SLD) intégrés et centrés sur les...
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