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1.1 La présente norme s’applique aux produits biologiques suivants : a) les cultures et les produits issus des récoltes, les animaux d’élevage et les produits d’animaux d’élevage non transformés, dans la mesure où les...

Remarque : Le code ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 26 septembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 juillet 2024. Organisation et numérisation des informations relatives aux bâtiments et...

Objet La présente norme permet de déterminer le changement dimensionnel des tissus ou des vêtements susceptible de se produire pendant le blanchissage domestique. Un spécimen de tissu ou un vêtement est soumis à une...

La présente norme porte sur les exigences relatives aux détecteurs et capteurs de gaz et de vapeur toxique ou combustible qui sont portatifs, transportables ou installés de façon permanente, y compris les accessoires, et...

Remarque : Cet avis d'intention a été retiré par l'OEN responsable le 5 mars 2024 et est remplacé par l'avis d'intention de l'ICC pour CAN-ASC-2.5/ICC A118 : Acoustique dans l'environnement bâti (https://www.scc.ca/fr/normes...

1 Domaine d’application 1.1 Les présentes exigences concernent les postes de contrôle électriques discrets, les postes de communication, les produits de transport qui manipulent les paquets de données, les interfaces et les...

Note : Le type d’activité d’élaboration de normes et l e raison d’être du projet de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 8 fevrier 2022) a été mis à jour par l’OEN responsable le 3 août 2022. Le raison d’être...

1 DOMAINE D’APPLICATION 1.1 Cette norme aborde les exigences relatives aux centrales de réception d’alarmes, aux services de protection, aux centrales de service, aux centres satellites, aux centres de saisie de données à...

1.1 Ces exigences s’appliquent aux panneaux de commande, aux postes de contrôle et à divers autres circuits électriques employés dans un appareil pour circuit de commande utilisé pour remplir des fonctions de soutien, assurer...

1 Domaine d’application 1.1 Cette norme énonce les exigences minimales pour les types de dispositifs suivants pour les applications de système d’alimentation en carburant de moteur destinés à être utilisés avec du gaz de...

Ces exigences portent sur la performance d'une armoire de stockage des batteries, telle que définie dans la présente norme, pour prévenir les risques de chauffage, d’incendie et de déflagration interne générés par l...

1.1 Ces exigences s’appliquent aux fours à bois commerciaux et/ou extérieurs. Les fours à bois commerciaux sont destinés à être utilisés par les établissements commerciaux dans le but de cuisiner ou de cuire des produits...