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Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 30 mai 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 23 juillet 2024. 1.1 Inclusions Cette norme précise les exigences et les...

1.1 Cette norme énonce les exigences concernant les programmes organisationnels qui visent les travailleurs-aidants qui fournissent des soins : a) à des bénéficiaires de soins adultes (p. ex., adultes handicapés, personnes...

L’Organisation de normes en santé (HSO) est en train d’élaborer une Norme nationale du Canada (NNC) pour la conception conjointe et la prestation de services de soins de longue durée (SLD) intégrés et centrés sur les...

1.1 Cette norme s'applique aux équipements de systèmes d'éclairage qui assurent une fonction de détection et/ou de signalisation, afin de transmettre des données, par fil ou sans fil, vers ou depuis d'autres composants d'un...

This fire test standard applies to non-metallic raceway systems for optical fibre cables, communication cables and electrical wires and cables with combustible insulation and jackets designed for use in accordance with...

Remarque : Le numéro de référence de cet avis d'intention (initialement publié le 9 mai 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 16 mai 2023. Objet et champ d'application : La norme a pour objet la mise en place d’un...

1. OBJET 1.1 La présente norme s’applique à deux grades de carburéacteur d’aviation (grades militaires F‑34 et F‑44) constitués d’hydrocarbures classiques, d’hydrocarbures synthétiques, de produits d’origine naturelle autres...

1.1 Cette norme traite des exigences minimales de sécurité applicables aux trousses de modernisation destinées à être installées comme source d'éclairage alternative dans des luminaires déjà installés et conformes aux...

Note : Le numéro de référence, type de norme proposé et raison d’être du projet de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 21 décembre 2021) a été mis à jour par l’OEN responsable le 22 février 2022. Objet et...

Remarque : Comme l'a demandé l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 9 août au 30 août 2023...

Remarque : Cet avis d'intention (initialement publié le 18 juillet 2023) a été réémis par l'OEN responsable le 20 août 2024. Cette norme spécifie les exigences de sécurité pour la conception, l'installation et l'exploitation...

1.1 La présente norme s'applique aux citernes amovibles de spécification TC 44. Elle précise les exigences relatives à la conception et à la construction de ces citernes. Remarque : La certification, l'assemblage, la...