Conception pour la construction modulaire
Porté:
Remarque : Comme l'a demandé l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 9 août au 30 août 2023 (initialement publiée le 30 août 2022).
Nouvelle norme pour répondre aux exigences techniques des bâtiments à plusieurs étages, de faible à grande hauteur, de construction modulaire volumétrique, y compris, mais sans s'y limiter, les dispositions relatives à :
• design structurel
• conception mécanique, électrique, plomberie et systèmes;
• construction, transport, stockage et installation ;
• entretien, réparation et réhabilitation ;
Raison d’être du projet
Note : L’information ci-dessus a été recueillie et est diffusée par le Conseil canadien des normes (CCN) pour les besoins de son système de notification centralisé et transparent pour l’élaboration de nouvelles normes. Le système permet aux organismes d’élaboration de normes (OEN) accrédités par le CCN et aux membres du public d’être informés des nouveaux travaux d’élaboration de normes au Canada. Il donne aussi aux OEN accrédités la possibilité de repérer et de résoudre les cas de doubles emplois éventuels dans les normes et les travaux de normalisation.
Les OEN sont eux-mêmes responsables du contenu et de l’exactitude de l’information présentée ici. Cette information n’existe que dans la langue dans laquelle elle a été fournie au CCN.