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Avis d'intention
Mesures d’atténuation du radon dans les maisons...
Cette Norme nationale du Canada (NNC) traite des exigences de conception et d’installation des systèmes d’atténuation du radon dans les maisons et petits bâtiments existants. Cette norme fournit les méthodes diagnostiques...
Avis d'intention
Méthodes d'essai des produits pétroliers et produits...
Remarque : Le code ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 4 janvier 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 19 mars 2024. La présente méthode évalue la tendance au colmatage des filtres après trempage à...
Avis d'intention
Méthodes d’essai des produits pétroliers et produits...
Cette méthode permet de déterminer le degré de corrosivité des essences et des distillats moyens pour l’argent ou les alliages d’argent utilisés dans des composants des systèmes d’alimentation. Cette méthode s’applique...
Avis d'intention
Conception, fabrication et utilisation de grands...
La présente norme définit les exigences relatives à la conception, la fabrication, et le marquage des grands emballages normalisés UN ainsi que leur sélection et leur utilisation pour le transport des marchandises dangereuses...
Avis d'intention
Vitrage de sécurité
OBJET La présente Norme nationale du Canada s’applique aux produits verriers qui ont été soumis aux méthodes d’essai décrites ci-après. Ces méthodes d’essai visent à évaluer les caractéristiques de rendement minimal conçues...
Avis d'intention
Gestion des critères environnementaux, sociaux...
Remarque : Le titre de cet avis d'intention (initialement publié le 8 mars 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 5 décembre 2023. Remarque : à la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention est réédité car la...
Avis d'intention
Travaux de génie civil - Granulats (toutes les...
Partie I Objet et domaine d'application La présente partie a pour objet de définir les termes relatifs aux granulats utilisés dans le domaine du génie civil, de définir la notion de classe granulaire et de classer les...
Avis d'intention
Éclairage extérieur - Contrôle de la pollution...
Objet La présente norme spécifie des exigences en matière d’éclairage extérieur et d’éclairage intérieur rayonnant vers l’extérieur afin d’en limiter les effets nuisibles ou incommodants sur la sécurité, l’humain, la faune et...
Avis d'intention
Éclairage extérieur - Contrôle de la pollution...
Objet La présente norme spécifie des exigences en matière d’éclairage extérieur et d’éclairage intérieur rayonnant vers l’extérieur afin d’en limiter les effets nuisibles ou incommodants sur la sécurité, l’humain, la faune et...
Avis d'intention
Grilles, tampons, cadres, trappes de puisard ...
Remarque : Cet avis d'intention a été retiré par l'OEN responsable le 15 novembre 2023. Remarque : La raison d'être du projet pour cet avis d'intention (initialement publié le 6 juin 2023) a été mise à jour par l'OEN...
Avis d'intention
Abris d'hiver temporaires en toile pour véhicules...
La présente norme a pour objet de spécifier les exigences relatives à la conception et à la fabrication d’abris d’hiver temporaires en toile pour véhicules automobiles dans le but d’assurer leur aptitude à l’emploi. La...
Avis d'intention
Spécifications pour les plastiques compostables
La présente Norme internationale spécifie les procédures et les exigences relatives à l'identification et à l'étiquetage des plastiques et des produits faits de plastiques qui sont aptes à être récupérés par compostage...