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Publications
Exigences d'accréditation - Chaîne de traçabilité...
Exigences d'accréditation pour les organismes de chaîne de traçabilité et étiquetage de la Sustainable Forestry Initiative (SFI) SFI 2022, chapitre 9 – Procédures d’audit et d’accréditation des auditeurs Normes de...
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Exigences d'accréditation - Évaluation et essais...
Exigences d'accréditation pour les laboratoires d’évaluation et d’essais de produits de sécurité des technologies de l’information Exigences et lignes directrices du CCN – Accréditation des installations d’évaluation et d...
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Exigences d'accréditation - Élaboration et évaluation...
Exigences d'accréditation pour les laboratoires procédant à l’élaboration de méthodes d’essai et à la réalisation d’essais spéciaux Exigences et lignes directrices du CCN – Accréditation des laboratoires procédant à l...
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Exigences d'accréditation - Règlement sur les...
Exigences d'accréditation pour le Programme du Règlement sur les combustibles propres Règlement sur les combustibles propres Conformité avec le Règlement sur les combustibles propres Normes d’accréditation ISO 17029:2019 ISO...
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Exigences d'accréditation - Certification de ...
Exigences d'accréditation ISO/IEC 17024:2012 – Évaluation de la conformité – Exigences générales pour les organismes de certification procédant à la certification de personnes IAF MD 4:2023 ‒ Document d’exigences IAF pour l...
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Annonce préalable au lancement : Programme d’...
C’est avec plaisir que nous annonçons le lancement imminent du programme d’accréditation ISO/IEC 42001:2023 – Technologies de l’information – Intelligence artificielle – Système de management. Ce programme offrira aux organismes une façon de démontrer la conformité de leurs systèmes de management de l’intelligence artificielle (SMIA) aux exigences rigoureuses de la norme ISO/IEC 42001, favorisant ainsi la confiance et la responsabilisation à l’égard des technologies d’IA.
Bulletin d'accréditation
Exigences et lignes directrices du CCN – Accréditation...
Action requise Tous les laboratoires d’analyse minérale accrédités et candidats à l’accréditation doivent dorénavant se conformer à la nouvelle version des Exigences et lignes directrices du CCN – Accréditation des...
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Exigences d'accréditation – Vérification de l...
Exigences d'accréditation – Vérification de l’efficacité énergétique – Règlement sur l’efficacité énergétique du Canada Remarque : Des exigences propres à ce sous-programme figurent dans le document Exigences et lignes...
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Exigences d'accréditation - Salubrité des aliments...
Exigences d'accréditation pour les organismes de certification CanadaGAP Guides de salubrité des aliments CanadaGAP (partie relative à l’accréditation) Guide de gestion du programme CanadaGAP (partie relative à l...
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Dispositifs de consignation électronique : Nouveau...
Le 12 juin 2019, Transports Canada a publié des modifications au Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires . Ces modifications rendront obligatoire l’utilisation de dispositifs de...
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Exigences d'accréditation - Verified Carbon Standard
Exigences d'accréditation pour Verified Carbon Standard Les exigences du programme Verified Carbon Standard (VCS) sont conformes aux règles du programme VCS et sont définies dans le document VCS intitulé Définitions du...
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Exigences d'accréditation - Systèmes de management...
Exigences d'accréditation pour les organismes de certification de systèmes de management forestier - Sustainable Forestry Initiative Exigences et lignes directrices du CCN – Programme d’accréditation des systèmes de...