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Remarque : L'activité de développement standard pour cet avis d'intention (publiée à l'origine le 5 mai 2025) a été mise à jour par l'OEN responsable le 21 mai 2025. Les dates correspondantes d'origine pour cet avis d...

La présente méthode d’essai est une méthode normalisée permettant d’identifier les paraffines, les oléfines, les naphtènes, les composés aromatiques et les produits inconnus (P.O.N.A.I.) contenus dans les essences automobiles...

1.1 Ces exigences couvrent la conception, la construction et les performances des systèmes de ventilation de gaz destinés à la ventilation à pression négative ou positive des appareils à gaz produisant des gaz de combustion...

La présente norme a pour objet de définir les exigences minimales de conception et d’exploitation des appareils de l’IIdO en matière de sécurité, de sûreté, de confidentialité, d’intégrité et de disponibilité.

Le présent document fournit des ensembles d'exigences fonctionnelles d'assurance de la sécurité et de sécurité qui ont été identifiées comme utiles à l'appui d'une utilisation courante par les parties prenantes. EXEMPLE Les...

1.1 Domaines d'application L'ISO/CEI 29110 s'applique aux Très Petites Entités (TPE). Les processus de cycle de vie décrits dans la norme ISO/CEI 29110 ne sont pas destinés à empêcher ou à décourager leur utilisation par des...

Note : Le numéro de référence de cet avis d’intention a été mis à jour par l’OEN responsable le 13 octobre 2021. Note: L’OEN responsable a publié une nouvelle version de l’avis d’intention le 26 mai 2021 (la première version...

Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 4 avril 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 9 avril 2024. Remarque : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d...

Ce document définit les étapes et identifie les actions associées au traitement des données tout au long de la Cycle de vie du système d'intelligence artificielle (IA), y compris l'acquisition, la création, le développement...

Remarque: Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 26 juillet 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 12 septembre 2023. 1.1 Inclusions Cette norme s'adresse aux systèmes industriels de...

Le présent document spécifie les exigences relatives aux informations à fournir par le fabricant du dispositif médical pour le traitement des dispositifs médicaux critiques ou semi-critiques (c'est-à-dire un dispositif...

Le présent document spécifie les exigences relatives aux informations à fournir par le fabricant du dispositif médical pour le traitement des dispositifs médicaux non critiques non destinés à être stérilisés (c'est-à-dire un...