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Avis d'intention

Solutions naturelles et fondées sur la nature...

Remarque : Cet avis d'intention a été retiré par l'OEN responsable le 2 juillet 2025. Remarque : Comme l'a demandé l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant...
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Avis d'intention

Conception de structures modulaires volumétriques

Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 30 août 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 6 août 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 6 au 27 août...
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Avis d'intention

Gouvernance des données dans la recherche avec...

Remarque : cet avis d'intention réémis a été annulé le 17 janvier 2023, puis réémis par la DGSI le 31 janvier 2023 (https://ccn-scc.ca/normes/avis-dintention/cio-strategy-council/gouvernance-des-donnees-dans-la-recherche-avec...
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Avis d'intention

Technologies de l'information - Identification...

Ce document établit des lignes directrices pour le format de conception et le contenu des données d'un permis de conduire conforme à la norme ISO (PCI) en ce qui concerne à la fois les éléments visuels lisibles par l'homme et...
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Avis d'intention

Technologies de l'information - Techniques de...

Remarque : Cet avis d'intention a été annulé par l'OEN responsable le 6 mai 2025. La fourniture et l'utilisation d'un service "tiers de confiance" (TTP) s'accompagnent d'un certain nombre de questions liées à la sécurité qui...
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