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Avis d'intention

Appareils ménagers de cuisson et de chauffage...

Remarque : Cet avis d'intention a été annulé par l'OEN responsable le 18 février 2025. 1.1 Cette norme s'applique aux appareils de cuisson et de chauffage de liquides* connectés par cordon et en permanence, conçus pour être...
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Avis d'intention

Tuyau d'arrosage flexible avec raccords pour ...

Cette norme couvre les tuyaux flexibles de gicleurs avec raccords destinés au raccordement direct aux gicleurs d'incendie dans les installations nécessitant une fixation flexible à la tuyauterie du système de gicleurs, telles...
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Avis d'intention

Barrières de protection contre les inondations...

Remarque : Cet avis d'intention a été retiré par l'OEN responsable le 16 octobre 2024. Remarque : Comme l'a demandé l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant...
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Avis d'intention

Ensembles de meubles-lavabos avec produits de...

Remarque : Cet avis d'intention a été annulé par l'OEN responsable le 21 mai 2025. Cette norme couvre les ensembles de vanités de salle de bains destinés aux applications résidentielles et commerciales et spécifie les...
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Avis d'intention

Définition du contenu canadien

La présente norme définit ce qu’est le contenu canadien et, par la suite, explique, en fournissant des exemples, les interprétations des termes employés dans la définition. Le « contenu canadien », souvent un aspect important...
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Avis d'intention

Commandes de gradation à semi-conducteurs

1.1 Ces exigences s'appliquent aux appareils installés en permanence, ci-après appelés gradateurs, qui utilisent une fonction de gradation pour contrôler les charges d'éclairage de type ballast magnétique, transformateur...
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Avis d'intention

Identification des produits canadiens

La présente norme définit les termes qui servent à identifier les produits canadiens cultivés, produits ou manufacturés au Canada et énonce les méthodes recommandées de marquage et d’étiquetage des produits en expliquant, par...
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