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Avis d'intention
CAN/ASC-7.1.13: Parcours de voyage accessible...
La présente norme abordera la conception et la construction des éléments et fonctionnalités accessibles des ports maritimes pour bateaux de croisière au moyen d’exigences techniques spécifiques aux aspects de l’environnement...
Avis d'intention
CAN/ASC-7.1.14: Parcours de voyage accessible...
La présente norme abordera l’utilisation et l’entretien des éléments et fonctionnalités accessibles des ports maritimes pour bateaux de croisière au moyen d’exigences techniques spécifiques aux aspects de l’environnement bâti...
Avis d'intention
CAN/ASC-7.1.9: Parcours de voyage accessible : ...
La présente norme abordera la conception et la construction des éléments et fonctionnalités accessibles des gares ferroviaires au moyen d’exigences techniques spécifiques aux aspects de l’environnement bâti de ces...
Avis d'intention
CAN/ASC-7.1.11: Parcours de voyage accessible...
La présente norme abordera la conception et la construction des éléments et fonctionnalités accessibles des ports maritimes pour traversiers au moyen d’exigences techniques spécifiques aux aspects de l’environnement bâti de...
Avis d'intention
CAN/ASC-7.1.10: Parcours de voyage accessible...
La présente norme abordera l’utilisation et l’entretien des éléments et fonctionnalités accessibles des systèmes de gares ferroviaires, au moyen d’exigences techniques spécifiques aux aspects de l’environnement bâti de ces...
Avis d'intention
CAN-ASC-2.7: bâtiments et les sites patrimoniaux...
Remarque : Le titre de cet avis d'intention (initialement publié le 26 septembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 29 octobre 2024. L’objectif de la norme CAN-ASC-2.7 est d’élaborer une norme qui va au-delà des...
Avis d'intention
Évaluation éthique et surveillance de la recherche...
Cette NNC s'applique à tous les individus, ainsi qu'à toutes les organisations à but lucratif et non lucratif, publiques et privées, engagés dans l’évaluation éthique et la surveillance de la recherche humaine, telles...
Avis d'intention
CAN/ASC-7.1.3: Parcours de voyage accessible : ...
La présente norme abordera la conception et la construction des éléments et fonctionnalités accessibles des aéroports, au moyen d’exigences techniques spécifiques aux aspects de l’environnement bâti de ces installations. Les...
Bulletin d'accréditation
CSA A277 – Mode opératoire visant la certification...
CORRECTION - 2018-03-16 Des changements ont été apportés au processus de mise à jour des portées d’accréditation. La démarche proposée dans le bulletin a été mise en SUSPENS. La portée des organismes de certification (OC) ne...
Bulletin d'accréditation
Version révisée du document intitulé Exigences...
Action requise Les laboratoires candidats et accrédités qui sont évalués au regard d’ISO/IEC 17025:2017 doivent veiller à ce que leurs systèmes qualité se reportent à la nouvelle version du document Exigences et lignes...
Bulletin d'accréditation
Nouvelle version des Exigences et lignes directrices...
Actions requises Les laboratoires candidats et accrédités dont la conformité à la norme ISO/IEC 17025:2017 fait l’objet d’une évaluation doivent faire référence à la nouvelle version du document Exigences et lignes...
Bulletin d'accréditation
Exigences relatives à la transition du programme...
Actions requises Les organismes accrédités du programme d’accréditation relatif aux gaz à effet de serre (PAGES) doivent effectuer les revues de transition vers les normes applicables d’ici l’échéance fixée. Clients concernés...
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