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Publications
Exigences et lignes directrices – Adoption, sur...
Le présent document décrit les exigences et les lignes directrices qui s’appliquent au Canada lors de l’adoption de Normes internationales, de normes régionales et d’autres documents internationaux ou régionaux à caractère...
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Aperçu du programme - Élaboration des normes ...
Le présent document propose un aperçu du programme ENC, que gère le CCN dans le cadre de son mandat. Pour simplifier les choses, l’appellation ENC – APP sera utilisée pour y faire référence. Le document traite des points...
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Lignes directrices pour les évaluations et les...
La pandémie de COVID 19 a démontré que l’accréditation est plus importante que jamais. En ces temps difficiles, le Conseil canadien des normes (CCN) s’est adapté et a continué à faire en sorte que les organismes d’évaluation...
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Exigences et lignes directrices – Accréditation...
Le présent document définit les exigences et les lignes directrices relatives à l’accréditation des organismes d’élaboration de normes (OEN). Pour simplifier les choses, l’appellation ELD –Accréditation des OEN sera utilisée...
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Politique sur l’Utilisation du symbole d’accréditation
Le CCN permet aux organismes accrédités ou reconnus (« organismes d’évaluation de la conformité ») d’utiliser les symboles d’accréditation et de reconnaissance pour marquer leur accréditation par le CCN. Ces symboles sont...
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Aperçu du programme - Programme de reconnaissance...
Version 1 – Mars 2024 Cet aperçu décrit les exigences relatives au programme de reconnaissance du respect des Bonnes pratiques de laboratoire, la portée du programme, le personnel et la formation, le cycle d'inspection, la...
Publications
Exigences du programme - Bonnes pratiques de ...
Exigences du programme de reconnaissance Série de l’OCDE sur les principes de bonnes pratiques de laboratoire et la vérification du respect de ces principes No 1 : Les principes de l’OCDE de Bonnes pratiques de laboratoire No...
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Aperçu du programme - Programme d’accréditation...
Version 1 – avril 2024 Cet aperçu décrit les exigences relatives au Programme d’accréditation des producteurs de matériaux de référence et les exigences relatives au cycle d’accréditation.
Publications
Exigences d'accréditation - Programme d’accréditation...
Exigences d'accréditation ISO 17034:2016 – Exigences générales pour la compétence des producteurs de matériaux de référence ILAC P8:11/2023 – Accord de reconnaissance mutuelle de l’ILAC: Exigences supplémentaires pour l...
Publications
Exigences d'accréditation - Organismes d'élaboration...
Exigences d'accréditation Exigences et lignes directrices du CCN – Accréditation des organismes d’élaboration de normes Exigences et lignes directrices du CCN – Adoption, sur le plan national, de normes internationales et...
Bulletin d'accréditation
Document consultatif de l’OCDE sur l’assurance...
Actions requises Prendre acte de deux publications de l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) : la version actualisée du document consultatif sur l’assurance de la qualité et les Bonnes pratiques...
Bulletin d'accréditation
Mise à jour des documents de l’OCDE
Actions requises Prendre acte des documents du programme de reconnaissance des Bonnes pratiques de laboratoire (BPL) mis à jour par l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDS). Clients concernés...