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Avis d'intention
Technologies de l'information - Échange de données...
La présente Norme internationale spécifie les caractéristiques mécaniques, physiques et optiques des disques optiques réinscriptibles de 120 mm d'une capacité de 4,7 Go et 9,4 Go. Elle spécifie la qualité des signaux...
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Définition du contenu canadien
La présente norme définit ce qu’est le contenu canadien et, par la suite, explique, en fournissant des exemples, les interprétations des termes employés dans la définition. Le « contenu canadien », souvent un aspect important...
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Évaluation et gestion des risques liés aux actifs...
Ce NSC étayera et développera les informations recueillies lors des normes d'inventaire et d'évaluation de l'état (W218 et W218.1). Il visera à fournir une approche systématique pour l'évaluation des risques liés aux actifs...
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Accessoires de réservoirs pour liquides combustibles
1.1 La présente norme traite des exigences de construction et de performance des accessoires de réservoirs indiqués à l’article 1.2 , prévus pour une utilisation sur des réservoirs sous pression atmosphérique hors sol d’une...
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Méthodes d'essai pour évaluer l'efficacité des...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 8 avril 2025) a été mis à jour par l'OEN responsable le 13 mai 2025. Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention...
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Norme de conception des systèmes d'emballage ...
Remarque : Le titre, la référence et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 11 octobre 2024) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 21 mai 2025. Une période de commentaires supplémentaire...
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Identification des produits canadiens
La présente norme définit les termes qui servent à identifier les produits canadiens cultivés, produits ou manufacturés au Canada et énonce les méthodes recommandées de marquage et d’étiquetage des produits en expliquant, par...
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Enceintes enterrées au niveau du sol
1.1 Cette norme énonce les exigences relatives aux boîtiers enterrés de plain-pied. Ces boîtiers sont fabriqués en béton polymère, en composite ou en plastique (les couvercles peuvent être en métal) et sont destinés aux...
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Norme sur les essais intégrés de systèmes de ...
Cette norme spécifie la méthodologie permettant de vérifier et de prouver que toutes les interconnexions entre les systèmes prévues pour les fonctions de protection incendie et de sécurité des personnes sont en place et...
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Code d’installation des centres de ravitaillement...
1.1 Inclusions Ce code s’applique : a) à la conception, l’emplacement, la construction, l’exploitation, la formation de l’opérateur et l’entretien des centres de ravitaillement de véhicules en GNC; et b) aux centres de...
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Technologies de l'information — Découverte électronique...
Ce document présente les exigences et recommandations relatives aux activités de découverte électronique, notamment l'identification, la conservation, la collecte, le traitement, l'examen, l'analyse et la production d...
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Sécurité de l'information, cybersécurité et protection...
Le présent document fournit des recommandations sur le programme d'audit des systèmes de management de la sécurité de l'information (SMSI), sur la conduite d'audits, et sur la compétence des auditeurs de SMSI, en plus des...
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