Remarque : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention a été réémis, car la norme en était au stade initial d'élaboration depuis plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 28 janvier 2025 au 18...

Avis d'intention

Purificateurs d'air électrostatiques

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 28 novembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 28 janvier 2025. 1.1 Cette norme s'applique aux dispositifs de purification de l...

Avis d'intention

Règles de sécurité pour les travailleurs en plongée

1.1 Généralités 1.1.1 Cette norme vise toutes les opérations de plongée professionnelle et définit les règles de sécurité qui s’appliquent dans tous les cas. Note : Il est reconnu que certaines tâches effectuées sous l’eau...

Avis d'intention

Systèmes photovoltaïques — Qualification de ...

La présente Norme internationale est une norme de qualification de conception applicable aux suiveurs solaires pour systèmes photovoltaïques, mais peut servir aux suiveurs dans d'autres applications solaires. La norme définit...

Avis d'intention

Évaluation des effets sur la santé et critères...

L’information suivante définit les procédures de bilan toxicologique et les procédures d’évaluation permettant d’évaluer les substances introduites dans l’eau potable par contact avec les composants du système d’eau potable...

Avis d'intention

Adaptation et résilience aux changements climatiques...

Cette norme fournit des approches normalisées pour l’évaluation des dangers, des risques et de la vulnérabilité aux changements climatiques (ci-après, les évaluations de la vulnérabilité aux changements climatiques), ainsi...

Avis d'intention

Gouvernance des données - Gouvernance responsable...

La norme nationale proposée vise à définir des exigences minimales concernant la manière dont les employeureuses collectent, utilisent, stockent, divulguent et éliminent les données relatives aux employées. Sont visés : les...

Avis d'intention

Nanomatériaux - Préparation des fiches de données...

Le présent Rapport technique donne des lignes directrices pour fournir des informations cohérentes sur la sécurité, la santé et l'environnement dans des fiches de données de sécurité (FDS) concernant des substances classées...

Accréditation