Règles de sécurité pour les travailleurs en plongée

1.1 Généralités

1.1.1

Cette norme vise toutes les opérations de plongée professionnelle et définit les règles de sécurité qui s’appliquent dans tous les cas.

Note : Il est reconnu que certaines tâches effectuées sous l’eau pourraient nécessiter des normes et des techniques spécialisées qui diffèrent des exigences énoncées dans cette norme, mais qui peuvent être acceptées par les autorités compétentes. Les utilisateurs devraient consulter les réglementations provinciales et fédérales en matière de santé et sécurité au travail afin de déterminer si elles énoncent des exigences de sécurité différentes ou plus sévères que cette norme.

1.1.2

Cette norme traite de l’équipement et des modes opératoires nécessaires aux systèmes de plongée suivants :

a) plongée autonome (voir l’article 7);

b) plongée en narguilé (voir les articles 8et 9);

c) plongée en eau profonde (voir l’article 9);

d) systèmes de plongée sous 1 atmosphère (voir l’article 10); et

e) plongée dans des environnements contaminés (voir l’article 11).

1.2 Restrictions

1.2.1

Cette norme ne s’applique pas à la plongée scientifique définie à l’article 3.

1.2.2

Cette norme ne s’applique pas aux opérations de plongée destinées uniquement à des fins récréatives ou sportives.

1.2.3

Cette norme ne traite pas des techniques de travail associées à des opérations de plongée sous-marine.

1.3 Terminologie

Dans cette norme, le terme « doit » indique une exigence, c’est-à-dire une prescription que l’utilisateur doit respecter pour assurer la conformité à la norme; « devrait » indique une recommandation ou ce qu’il est conseillé mais non obligatoire de faire; et « peut » indique une possibilité ou ce qu’il est permis de faire.

Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme.

Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions.

Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en préciser l’application.

1.4 Unités de mesure

Les valeurs indiquées en unités SI sont les valeurs officielles dans cette norme. Les valeurs entre parenthèses sont données à titre d’information et pour fin de comparaison seulement.