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1.1 Objet Cette norme vise à établir les critères de conception, fabrication, mise à l’essai, inspection, installation, entretien, utilisation et conduite des engins élévateurs à nacelle installés sur châssis, servant avant...

1.1 Généralités Cette norme vise la gestion des risques d’érosion et de sédimentation, notamment l’évaluation, la planification, la conception, la mise en oeuvre, la surveillance et l’entretien de stratégies de gestion des...

1.1 Cette norme vise les chaussures de protection neuves et définit deux catégories de résistance aux chocs de l'embout protecteur. Elle établit également des exigences spéciales visant la tenue de la semelle, la protection...

1.1 Cette norme s'applique aux équipements de systèmes d'éclairage qui assurent une fonction de détection et/ou de signalisation, afin de transmettre des données, par fil ou sans fil, vers ou depuis d'autres composants d'un...

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 1er avril 2025) a été mis à jour par l'OEN responsable le 21 mai 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 21 mai au 11 juin 2025 s...

1.1 Cette norme s'applique aux vannes électriques à usage général* et aux vannes de sécurité* qui sont destinées à être utilisées dans des endroits ordinaires conformément à la CSA C22.1, Code canadien de l'électricité...

1.1 Cette norme s’applique aux lignes et à l’équipement associés au réseau électrique souterrain d’alimentation de télécommunications et d’alimentation installés à l’extérieur de bâtiments et de stations d’alimentation...

1.1 Généralités Cette norme énonce les règles de calcul de la structure visant les ouvrages en maçonnerie non armée, armée et préfabriquée et leurs composants, conformément àla méthode de calcul aux états limites prescrite...

1.1 Généralités Cette norme définit les exigences à satisfaire pour un établissement postsecondaire pour élaborer et mettre en oeuvre un cadre qui sauvegarde, favorise et améliore continuellement la santé mentale et le bien...

11.1 Objet Cette norme établit les exigences minimales relatives aux travaux d'électricité et àl'appareillage électrique fonctionnant, ou destiné à fonctionner, dans les mines. Note : Les utilisateurs devraient savoir qu'il...

1.1 Cette norme énonce une méthode de mesure du taux d'utilisation annuel de combustible (AFUE) et de la consommation d'énergie électrique pour les générateurs d'air chaud à air pulsé et les chaudières à vapeur ou à eau...

1.1 La présente norme présente des exigences et des directives visant à aider les premiers intervenants et les organismes à choisir l’équipement de protection individuelle (EPI) approprié pour faire enquête sur les...