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Avis d'intention
Vannes d'arrêt thermiques à gaz
Remarque : Le numero de référence, le sous-type de référence et la portée de cet avis d'intention (initialement publié le 13 avril 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 20 août 2024. 1.1 Exigences relatives aux...
Avis d'intention
Système d’arrimage d’aide à la mobilité et de...
1.1 Cette norme prescrit : a) les exigences générales de conception ; b) les exigences de performances ; c) les méthodes d’essai ; d) les exigences relatives au marquage et à l’étiquetage des produits ; et e) les exigences...
Avis d'intention
Mise en service de bâtiments existants pour les...
1.1 Généralités 1.1.1 Application Cette norme fournit des lignes directrices pour la mise en service de systèmes d’énergie et de réseaux d’alimentation en eau dans des bâtiments existants, tel que défini dans la partie 3 du...
Avis d'intention
Essais de performance des systèmes d'épuration...
1.1 Facilities 1.1.1 Types of facilities 1.1.1.1 Class I nuclear facilities This Standard addresses the design and execution of a nuclear air- cleaning system testing program for Class I nuclear facilities. These facilities...
Avis d'intention
Système de gestion d’incapacité au travail
1.1 Généralités Cette norme énonce les exigences relatives à un système de gestion de l’incapacité au travail utilisé par les organisations pour assurer la gestion systématique de leurs activités de gestion de l’incapacité au...
Avis d'intention
Protection contre les défauts d'arc CC pour les...
Remarque : cet avis d'intention a été annulé par l'OEN responsable le 13 mai 2025. 1.1 Cette norme s'applique aux dispositifs de protection contre les défauts d'arc CC (DC-AFPD) et aux dispositifs intégrant une protection...
Avis d'intention
Chauffe-piscine au gaz
1.1 Cette norme s'applique aux chauffe-piscines nouvellement produits (voir l'article 3, Définitions), ci-après appelés chauffe-piscines ou appareils, construits entièrement à partir de pièces et de matériaux neufs et...
Avis d'intention
Code régissant l'opération des presses: exigences...
1.1 Cette norme vise la conception, la fabrication, l'installation, l'entretien et l'opération des presses. L'objet de cette norme est de réduire le risque de blessures et à améliorer la sécurité du personnel qui manoeuvre...
Avis d'intention
Alimentations avec sorties très basse tension...
1.1 Cette norme s'applique à : a) les blocs d'alimentation de classe 2, destinés à une utilisation intérieure et extérieure, d'une puissance d'entrée inférieure ou égale à 660 W. Ces blocs d'alimentation sont de type à...
Publications
Inscrire la nature dans les rapports financiers...
L’intégration des actifs naturels – tels que les zones humides, les rivières, les forêts et les dunes – dans les rapports financiers peut aider les gouvernements locaux à démontrer une gestion efficace des services précieux...
Avis d'intention
Systèmes de gestion de l'énergie des véhicules...
Remarque : La période de commentaires pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 25 septembre 2024 afin de permettre une discussion collaborative entre les OEN accrédités par le CCN. Remarque : Le code ICS et le champ...
Avis d'intention
Plates-formes et appareils élévateurs d’escalier...
1.1 Cette norme énonce les exigences minimales de conception, de construction, d’installation et de fonctionnement des plates-formes et appareils élévateurs d’escalier pour un accès sans obstacles pour les personnes à...
Spacer