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Avis d'intention
Technologies de l'information - Identification...
ISO/IEC 18013 establishes guidelines for the design format and data content of an ISO-compliant driving licence (IDL) with regard to human-readable features (ISO/IEC 18013-1), ISO machine-readable technologies (ISO/IEC 18013...
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Gaines électriques enduites
1.1 Cette norme s'applique aux gaines électriques de catégories A et B constituées d'une toile de verre tissée très serré et enduite de polymère d'acrylique, de polymère de silicone ou de polymère vinylique (voir le tableau 1...
Avis d'intention
NORME SUR LES RÉSERVOIRS EN ACIER NON ENTERRÉS...
1.1 (RÉV1) La présente norme porte sur la conception et la construction de réservoirs non pressurisés non enterrés en acier destinés à être installés à l'intérieur ou à l'extérieur de bâtiments et au stockage de : A Liquide...
Avis d'intention
Mesures d’atténuation du radon dans les bâtiments...
Remarque : Le code ICS, le champ d'application et la raison d'être du projet pour cet avis d'intention (publié à l'origine le 11 janvier 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 19 mars 2024. Remarque : Le Code ICS...
Avis d'intention
Tubes isolants extrudés
1.1 Cette norme énonce les exigences relatives aux tubes isolants qui sont généralement de section circulaire et constitués uniquement de mélanges extrudés composés de polymères thermodurcissables, élastomères ou...
Avis d'intention
Norme de sécurité pour les systèmes de recharge...
Ces exigences décrivent en détail les spécifications des systèmes de recharge de véhicules électriques (VE) qui comprennent l'équipement d'alimentation électrique, possiblement avec système de stockage d'énergie intégré...
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Sécurisation et humilité culturelle
L’Organisation de normes en santé (HSO) élabore une Norme nationale du Canada (NNC) pour la sécurisation et l’humilité culturelles. La norme Sécurisation et humilité culturelles (CAN/HSO 75001:2026) précisera les exigences...
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Appareils électromédicaux – Partie 2-86 : Exigences...
201.1 * Scope, object and related standards Clause 1 of the general standard1) applies, except as follows: 201.1.1 * Scope Replacement: This particular standard applies to BASIC SAFETY and ESSENTIAL PERFORMANCE of ECG ME...
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Porte-fusibles - Partie 19 : Porte-fusibles photovoltaïques
Remarque : L'activité d'élaboration de normes de cet avis d'intention (initialement publiée le 26 mars 2024) a été mise à jour par l'OEN responsable le 3 juillet 2024. 1.1 Cette partie est destinée à être lue conjointement...
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Appareils ménagers à gaz de cuisine
Remarque : Le type de norme, le sous-type de norme et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 27 juin 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 1er août 2023. 1.1 Équipement applicable...
Avis d'intention
Méthode canadienne d'évaluation et d'appréciation...
• The Standard presents a common safety method for risk evaluation and assessment and applies to proponents making any change to a railway system that is technical, operational, or organizational in nature. • In regards to...
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Sécurité des produits de consommation — Lignes...
This International Standard provides practical guidance to suppliers on assessing and managing the safety of consumer products, including effective documentation of risk assessment and risk management to meet applicable...
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