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Avis d'intention

Boîtes extérieures de niveau scolaire

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 5 janvier 2017) a été mis à jour par l'OEN responsable le 11 février 2025. Remarque : Le type de norme, le sous-type de norme, le code ICS, le...
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Avis d'intention

CAN-ASC-2.9 : Les garderies accessibles

L’objectif de la norme CAN-ASC-2.9 est de s’assurer que les exigences techniques d’une norme pour les garderies accessibles sont fondées sur l’équité. Cela nécessite d’aller au-delà des spécifications techniques minimales. La...
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Avis d'intention

Tuyaux et raccords en poly(chlorure de vinyle...

Objet et domaine d’application La présente norme spécifie les caractéristiques et les méthodes d’essai applicables aux tuyaux en poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U), d’un diamètre nominal inférieur ou égal à 150 mm...
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Avis d'intention

Code canadien d’installation de l’hydrogène

Objet et Domaine d’application Le présent code a pour objet de fixer les exigences quant à l’installation des équipements de production d’hydrogène pour une utilisation finale non liée aux procédés, des équipements...
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Avis d'intention

Boîtes utilitaires métalliques et plastiques

Cette norme couvre les boîtes utilitaires destinées aux applications de plomberie (par exemple, machines à laver, machines à glaçons, bacs, appareils à gaz et vannes d'admission d'air) et fabriqués en (a) acrylonitrile...
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Avis d'intention

Sécurité des transformateurs, des inductances...

Remplacement: Cette partie de la CEI 61558 traite de la sécurité des transformateurs d'isolement de sécurité pour applications générales et des blocs d'alimentation intégrant des transformateurs d'isolement de sécurité pour...
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Avis d'intention

Norme sur la remise à neuf des réservoirs pour...

1. Domaine d’application 1.1 Cette norme couvre la remise à neuf des réservoirs fabriqués en usine et construits selon les normes reconnues à l'échelle nationale énumérées dans l'Éligibilité des réservoirs, sections 12 et 18...
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