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Avis d'intention
Lampes de poche et lanternes
1.1 Cette norme s'applique aux lampes de poche et aux lanternes alimentées par des piles secondaires (rechargeables) et des piles primaires (non rechargeables) à usage général avec une tension maximale de 75 V c.c. Les termes...
Avis d'intention
Boîtes extérieures de niveau scolaire
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 5 janvier 2017) a été mis à jour par l'OEN responsable le 11 février 2025. Remarque : Le type de norme, le sous-type de norme, le code ICS, le...
Avis d'intention
Norme de conception de systèmes d'emballage réutilisables...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 11 octobre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 27 mai 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 27 mai au 17 juin 2025 s...
Avis d'intention
Orientations relatives aux mesures réglementaires...
Cette norme fournit des orientations aux organismes de réglementation, aux ministères et aux organismes gouvernementaux canadiens pour l'élaboration de politiques et de directives cohérentes, éthiques et transparentes en...
Avis d'intention
Résilience climatique, gestion des urgences et...
La norme Résilience climatique et gestion desurgences et des catastrophes décrit une approche intégrée et systémique de gestion des urgences et des catastrophes pour les soins de santé et les services sociaux, en...
Avis d'intention
CAN-ASC-2.9 : Les garderies accessibles
L’objectif de la norme CAN-ASC-2.9 est de s’assurer que les exigences techniques d’une norme pour les garderies accessibles sont fondées sur l’équité. Cela nécessite d’aller au-delà des spécifications techniques minimales. La...
Avis d'intention
NORME DE SÉCURITÉ Composants de vêtements de ...
Remarque : La raison d'être du projet de cet avis d'intention (initialement publié le 18 juin 2024) a été mise à jour par l'OEN responsable le 24 septembre 2024. 1.1 Les présentes exigences visent les composants destinés à...
Avis d'intention
Tuyaux et raccords en poly(chlorure de vinyle...
Objet et domaine d’application La présente norme spécifie les caractéristiques et les méthodes d’essai applicables aux tuyaux en poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U), d’un diamètre nominal inférieur ou égal à 150 mm...
Avis d'intention
Réparation du béton armé dans les bâtiments et...
1.1 Cette norme spécifie les exigences relatives à la réparation des éléments structuraux en béton armé des bâtiments et des parkings. 1.2 Cette norme ne couvre pas les réparations des éléments et structures précontraints, y...
Avis d'intention
Code canadien d’installation de l’hydrogène
Objet et Domaine d’application Le présent code a pour objet de fixer les exigences quant à l’installation des équipements de production d’hydrogène pour une utilisation finale non liée aux procédés, des équipements...
Avis d'intention
Boîtes utilitaires métalliques et plastiques
Cette norme couvre les boîtes utilitaires destinées aux applications de plomberie (par exemple, machines à laver, machines à glaçons, bacs, appareils à gaz et vannes d'admission d'air) et fabriqués en (a) acrylonitrile...
Avis d'intention
Sécurité des transformateurs, des inductances...
Remplacement: Cette partie de la CEI 61558 traite de la sécurité des transformateurs d'isolement de sécurité pour applications générales et des blocs d'alimentation intégrant des transformateurs d'isolement de sécurité pour...
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