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Avis d'intention
Norme pour les condensateurs électrochimiques
1 Portée 1.1 Ces exigences couvrent les condensateurs électrochimiques pour utilisation dans des équipements tels que des produits électroniques, des produits alimentations, éclairage de secours, démarrage du moteur et...
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Norme sur la tuyauterie hors sol pour les liquides...
1 Domaine d’application 1.1 Ces exigences portent sur les tuyaux hors sol primaires, secondaires et coaxiaux destinés au transfert et au confinement de liquides inflammables et combustibles et de carburants ou composants de...
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Conception, fabrication et utilisation de fûts...
Remarque : L'activité de développement standard, le champ d'application et le raison d'être du projet de cet avis d'intention (initialement publié le 20 juin 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 4 septembre 2024...
Avis d'intention
Norme de sécurité pour les adaptateurs de prise...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 12 décembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 13 août 2024. Cette norme couvre les dispositifs désignés comme adaptateurs et...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues – Sécurité...
CSA : [Au deuxième paragraphe, remplacer « 480 V » par « 600 V »] [Ajouter ce qui suit] Cette norme s’applique à la sécurité des appareils destinés à être installés ou utilisés conformément à la norme CSA C22.1, Code canadien...
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Guide de bonnes pratiques d’inspection des travaux...
Objet et domaine d'application Le présent guide traite des bonnes pratiques d’inspection dans le secteur de la construction des bâtiments au Québec et s’adresse aux professionnels du métier et aux initiateurs de projets qui...
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Exigences de conception pour les structures marines...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 25 juin 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 29 avril 2025. Généralités La présente Norme s'applique à l'analyse et à la conception...
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Équipement muni d'un commutateur de transfert...
Les présentes exigences s’appliquent à l’équipement de commutation de transfert automatique et nonautomatique (manuel), fonctionnant à 600 V c.a. ou moins, destiné s à être installé dans une prisede compteur utilitaire, et...
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Tuyaux en polyéthylène (PE) pour le transport...
Objet La présente norme spécifie les caractéristiques et les méthodes d’essai relatives aux tuyaux à paroi pleine en polyéthylène haute densité (PE-HD) avec une tension caractéristique supérieure ou égale à 11 MPa. NOTE — Le...
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Norme de sécurité pour les chargeurs portatifs
Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 26 mars 2019) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 16 juillet 2024. Ces exigences s'appliquent aux chargeurs portatifs...
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Définition du contenu canadien
La présente norme définit ce qu’est le contenu canadien et, par la suite, explique, en fournissant des exemples, les interprétations des termes employés dans la définition. Le « contenu canadien », souvent un aspect important...
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CAN/ASC – 1.1 L’emploi
Remarque : Le titre et le numéro de référence de cet avis d'intention (initialement publié le 13 décembre 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 18 novembre 2024. Remarque : Le titre, le numéro de référence, le...
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