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Avis d'intention
Santé et sécurité psychologiques au travail
Remarque : La référence et le sous-type de la norme pour cet avis d'intention (initialement publié le 14 janvier 2025) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 11 mars 2025. Inclusions : La présente norme s'applique aux...
Avis d'intention
Activités relatives aux services de l'eau potable...
Le présent document spécifie les éléments des services de l’eau potable et de l’assainissement pertinents pour les usagers. Il fournit également des recommandations pour identifier les besoins et attentes des usagers et...
Avis d'intention
Appareils électromédicaux – Partie 2-34: Exigences...
Remplacement: La présente partie de l’IEC 60601 s’applique à la SECURITE DE BASE et aux PERFORMANCES ESSENTIELLES des APPAREILS DE SURVEILLANCE DE LA PRESSION SANGUINE PRELEVEE DIRECTEMENT définis en 201.3.63, également...
Avis d'intention
Norme sur les appareils de cuisson au combustible...
1.1 Ces exigences minimales s’appliquent aux appareils de cuisson à granules, à alimentation automatique et à tirage forcé ou naturel dont la tension nominale est de 120 V ou moins pour une utilisation résidentielle...
Avis d'intention
Conteneurs et réservoirs non métalliques à usage...
1.1 Ces exigences minimales couvrent les conteneurs et réservoirs non métalliques à usage spécial (cuves) destinés à des applications spécifiques en surface pour les liquides combustibles ou non combustibles, comme indiqué...
Avis d'intention
Accessoires de réservoirs de carburant pour liquides...
1 Domaine d’application 1.1 Les présentes exigences portent sur les accessoires de type mécanique habituellement destinés à être fixés aux réservoirs de stockage ou aux tuyaux de raccordement pour liquides inflammables et...
Avis d'intention
Norme pour les alarmes de chaleur à une et plusieurs...
Domaine d’application 1.1 Les présentes exigences se rapportent aux avertisseurs de chaleur thermosensibles conçus pour une installation à l'intérieur, conformément aux publications suivantes : a) Au Canada : 1) Code national...
Avis d'intention
Confiance et identité numérique – Partie 2 : ...
La présente norme fixe les exigences minimales à respecter pour fédérer l’échange de renseignements médicaux entre les systèmes et pose les fondements de la mise en œuvre d’un réseau de santé axé sur le patient et...
Avis d'intention
Norme pour les câbles de véhicules électriques...
Remarque : La période de consultation pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 22 janvier 2025 afin de permettre aux OEN accrédités par le CCN de mener une discussion collaborative. 1 Porté 1.1 Général 1.1.1 Cette...
Avis d'intention
Systèmes de santé intégrés centrés sur les personnes
L’Organisation de normes en santé (HSO) réaffirme la norme CAN/HSO 76000:2021 Systèmes de santé intégrés centrés sur les personnes. La norme Systèmes de santé intégrés centrés sur les personnes décrit les exigences fondées...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité...
[Ajouter ce qui suit] Cette norme couvre les produits mentionnés ci-dessus qui sont destinés à être installés ou utilisés conformément aux CSA C22.1, le Code canadien de l'électricité, partie I. Cet article de la partie 1 est...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité...
Remarque : Le champ d'application et les codes ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 14 mai 2024) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 6 mai 2025. *Domaine d’application [Ajouter ce qui suit] La présente...
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