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Remarque : Le code ICS de ce NOI a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 avril 2024. Ce document vise la révision de la norme en vigueur sur les prestataires de services de santé en obstétrique HSO 11005:2011. Cette...

1 Domaine d’application 1.1 Ces exigences couvrent l’équipement de sous-comptage et les capteurs de courant de type ouvert et fermé destinés à une installation en usine ou sur place dans l’espace de câblage des coffrets pour...

1.1 La présente norme porte sur la puissance des câbles destinés aux technologies de l'information et de la communication lorsqu'ils sont utilisés pour alimenter ou recharger l'équipement des technologies de l'audio/vidéo, de...

1.1 Ces exigences couvrent les tuyaux flexibles métalliques fournis avec deux raccords, un à chaque extrémité, qui facilitent le raccordement sans qu’il faille tordre le tuyau. Les tuyaux sont dotés d’un centre en métal...

Remarque : Cet avis d'intention a été annulé par l'organisme de normalisation responsable le 20 juin 2023. Remarque : L'activité de développement standard pour cet avis d'intention (publié à l'origine le 6 juin 2023) a été...

Remarque : Cet avis d'intention a été annulé par l'organisme de normalisation responsable le 20 juin 2023. Remarque : L'activité de développement standard pour cet avis d'intention (publié à l'origine le 6 juin 2023) a été...

1 Domaine d’application 1.1 Ces exigences portent sur le montage des groupes électrogènes stationnaires qui sont destinés à être installés et utilisés dans des emplacements ordinaires conformément aux codes suivants : a) Code...

1 Domaine d’application 1.1 Ces exigences couvrent l’équipement de sous-comptage et les capteurs de courant de type ouvert et fermé destinés à une installation en usine ou sur place dans l’espace de câblage des coffrets pour...

Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 30 mai 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 19 mars 2024. Remarque : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d...

1 Domaine d’application 1.1 Objet La présente norme précise les exigences quant à l’établissement d’une méthode documentée et systématique de création et de maintien d’un milieu de travail psychologiquement sain et...

1.1 Cette norme s'applique aux guirlandes lumineuses décoratives, aux équipements d'éclairage décoratifs, aux arbres pré-éclairés et aux accessoires, destinés à un usage saisonnier ou commercial connectés à des circuits de...

Note : Le code ICS numéro de cet avis d'intention (publié à l'origine le 31 mai 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 4 janvier 2023. 1 Domaine d’application 1.1 Les exigences contenues dans cette norme s’appliquent...