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Avis d'intention

Conception technique en bois

1.1 Généralités Cette norme fournit des critères conformes au Code national du bâtiment du Canada pour la conception et l'évaluation des structures ou des éléments structuraux en bois ou en produits du bois, notamment : a) le...
Avis d'intention

Disjoncteurs de fuite à la terre

Remarque : L'activité d'élaboration de normes de cet avis d'intention (initialement publiée le 4 juin 2024) a été mise à jour par l'OEN responsable le 4 septembre 2024. 1.1 Cette norme s'applique aux disjoncteurs de fuite à...
Avis d'intention

Mobilier de bureau - Composants autostables

1.1 La présente norme énonce les exigences dimensionnelles et les exigences de rendement en vue d’établir la sécurité, la durabilité et l’adéquation structurale des composants autostables de mobilier de bureau. 1.2 La...
Avis d'intention

Prestation de soins ostéopathiques

CSA Group proposes to develop a national, consensus-based, voluntary standard for the provision of manual osteopathic care. The proposed scope of the standard is intended to specify requirements and recommendations for the...
Avis d'intention

Mesurage des bois ronds / Mesurage des copeaux...

O302.1-15 - Mesurage des bois ronds Domaine d’application 1.1 Cette norme prescrit les exigences minimales visant le mesurage des bois ronds et aborde les processus de quantification et d’assurance de la qualité. Note : Les...
Avis d'intention

Dispositifs de connexion à visser scellés

1.1 Les connecteurs de fils couverts par ces exigences sont destinés à être utilisés avec des conducteurs en cuivre conformément aux installations couvertes par le National Electrical Code, NFPA 70 ; le Code canadien de l...

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