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Avis d'intention
Coordination électrique
La présente norme énonce les principes et les techniques applicables à la coordination électrique entre les exploitants de réseaux d'électricité et de communication lorsque du brouillage existe ou est prévisible entre les...
Avis d'intention
Organisation et numérisation des informations...
Remarque : Le code ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 26 septembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 juillet 2024. Organisation et numérisation des informations relatives aux bâtiments et...
Avis d'intention
Stérilisation des produits de santé — Oxyde d...
1.1 Inclusions La présente Norme internationale spécifie les exigences relatives à la mise au point, à la validation et au contrôle de routine du procédé de stérilisation des dispositifs médicaux à l’oxyde d’éthylène dans l...
Avis d'intention
Reconditionnement, reconstruction et réparation...
La présente norme établit les exigences relatives au reconditionnement, à la reconstruction et à la réparation des fûts en acier et en plastique pour le transport des marchandises dangereuses. Elle se compose de trois parties...
Avis d'intention
Connecteurs de fil d'épissage
1.1 Cette norme s'applique aux connecteurs de fils et de câbles à simple polarité, appliqués à la main ou à l'aide d'un outil, destinés à être utilisés avec tous les alliages de cuivre, les conducteurs en aluminium ou les...
Avis d'intention
Équipement de commutation de transfert
Remarque : L'activité d'élaboration de normes pour cet avis d'intention (initialement publié le 11 février 2025) a été mise à jour par l'OEN responsable le 4 mars 2025. 1.1 La présente norme s'applique aux types suivants de...
Avis d'intention
Câbles de communication
1.1 Cette norme s'applique aux câbles monoconducteurs ou multiconducteurs gainés ou non gainés, intégrés ou non, de 60 à 250 °C et aux câbles coaxiaux simples ou multiples pour les circuits téléphoniques et autres circuits de...
Avis d'intention
Conception et construction des palettiers en ...
La portée du projet comprendra l'élaboration d'une nouvelle norme autonome utilisant l'annexe N de la norme CSA S16-19 comme document de base. L'annexe sera révisée et mise à jour sur le plan rédactionnel pour l'amener au...
Avis d'intention
Connecteurs de fil d'épissage
1.1 Cette norme s'applique aux connecteurs de fils et de câbles à simple polarité, appliqués à la main ou à l'aide d'un outil, destinés à être utilisés avec tous les alliages de cuivre, les conducteurs en aluminium ou les...
Avis d'intention
Piles et batteries secondaires contenant des ...
La présente partie de la CEI 62133 spécifie les exigences et les essais pour le fonctionnement en toute sécurité des piles et batteries au lithium secondaires scellées portables contenant un électrolyte non acide, dans des...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Directives pour...
Ce document regroupe les informations relatives à la mise en œuvre réussie, sécurisée et utilisable des processus d'enrôlement biométrique, tout en indiquant les facteurs de risque que les organisations qui proposent d...
Avis d'intention
Cadre canadien de protection des renseignements...
Note : le Conseil stratégique des DPI a annoncé un changement de nom de l'organisation, qui devient le Conseil de la gouvernance numérique, à compter du 30 janvier 2023, et la création d'une nouvelle division de développement...
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