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L’Organisation de normes en santé (HSO) élabore une nouvelle édition de sa norme sur la gestion des médicaments . La nouvelle édition englobe toutes les activités associées à la prescription, à la préparation, à l’entreposage...

1 Domaine d’application 1.1 Ces exigences minimales couvrent les accessoires destinés à être directement connectés au côté basse pression ou refoulement des régulateurs de gaz comprimé. Ces dispositifs ne doivent pas être...

Cette norme fournit la méthodologie permettant de prédire avec précision la demande de pointe en eau dans les maisons unifamiliales et les immeubles d'habitation, réduisant ainsi l'empreinte carbone de la structure et...

Cet article de la partie 1 est applicable, sauf dans les cas suivants : 1.1 Ajout : La présente norme s'applique aux taille-haies conçus pour être utilisés par un seul opérateur pour tailler les haies et les buissons, en...

1.1 Objectifs Cette norme s'adresse aux organismes qui désirent offrir aux personnes handicapées un service à la clientèle de qualité égale à celle du service fourni à l'ensemble de la population. Cette norme a pour objectifs...

L'Article 1 de la norme générale1 s'applique, avec les exceptions suivantes: 201.1.1 Domaine d'application Remplacement: La présente Norme internationale s'applique à la SECURITE DE BASE et aux PERFORMANCES ESSENTIELLES des...

Remarque : Comme l'a demandé l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 17 septembre au 9...

1.1 La présente norme fournit des consignes pour l’élaboration de politiques, de procédures, de processus et de documentation qui permettront de préserver la fiabilité, l’exactitude et l’authenticité des enregistrements...

Note : Le numéro de référence de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 2 novembre 2021) a été mis à jour par l’OEN responsable le 9 novembre 2021. La présente norme s’applique à trois grades de carburéacteur d...

1.1 Cette norme traite des interrupteurs de charge conçus pour être utilisés à l'intérieur à des tensions de 751 à 48 300 V (c.a.) et installés dans un appareillage de commutation (voir la norme ACNOR C22.2 no 31) ou dans un...

1.1 La présente norme s'applique aux interrupteurs d'isolement sans boîtier destinés à être utilisés à l'intérieur sous des tensions comprises entre 751 et 46 000 V c.a. ou à être montés dans des appareillages de commutation...

La présente norme s’applique au carburéacteur d’aviation à coupe large de grade JET B, constitué d’hydrocarbures, de produits d’origine naturelle autres que des hydrocarbures de pétrole et des additifs indiqués dans la...