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Avis d'intention
Commutateurs instantanés à usage général
1.1 Les exigences de cette norme s'appliquent aux interrupteurs à ressort manuels à usage général pour le raccordement à des conducteurs en cuivre (Cu) ou cuivrés utilisés conformément au Code national de l'électricité (NEC)...
Avis d'intention
Technologies des piles à combustible et de l'...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 31 janvier 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 8 avril 2025. Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention...
Avis d'intention
Normes sur les dispositifs de protection contre...
1.1 La présente norme énonce les exigences minimales relatives à la construction et au rendement des dispositifs de protection contre les débordements pour une installation dans les réservoirs de stockage de liquides...
Avis d'intention
Distributeurs électriques pour essence et mélanges...
Remarque: Comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention a été réémis car la norme était en phase initiale d'élaboration depuis plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 10 décembre 2024 au 8...
Avis d'intention
Norme de sécurité sur les systèmes de protection...
1.1 Ces exigences visent les dispositifs et les systèmes conçus pour être utilisés conformément à la référence nº 1 de l'annexe A, afin de protéger l'utilisateur des risques de choc électrique que posent les pièces...
Avis d'intention
Ventilation mécanique des habitations
1.1 La présente norme définit les exigences relatives aux performances, à l'installation et à l'exploitation, ainsi qu'à la vérification des performances des systèmes de ventilation mécanique. Elle s'applique aux systèmes...
Avis d'intention
Réfrigérateurs utilisant du gaz combustible
1.1 This Standard covers gas-fired refrigerators having refrigerated spaces for (1) storage of foods, or (2) storage of foods and making ice, or (3) storage of frozen foods and making ice, or (4) storage of foods and the...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité...
Cette clause de la partie 1 est remplacée par la suivante. La présente Norme internationale traite de la sécurité des MOTOCOMPRESSEURS scellés (de type hermétique et semi-hermétique), de leurs systèmes de protection et de...
Avis d'intention
Guide pour l'installation et la mise en service...
1.1 Généralités Cette norme fournit des lignes directrices pour l'installation et la mise en service des systèmes de stockage d'énergie par batterie (SSEB) résidentiels derrière le compteur. Elle ne couvre pas les exigences...
Avis d'intention
Norme sur la remise à neuf des réservoirs pour...
1. Domaine d’application 1.1 Cette norme couvre la remise à neuf des réservoirs fabriqués en usine et construits selon les normes reconnues à l'échelle nationale énumérées dans l'Éligibilité des réservoirs, sections 12 et 18...
Avis d'intention
Fournaises centrales au gaz
1.1 Cette norme s'applique aux générateurs d'air chaud centraux au gaz à fonctionnement automatique (voir l'article 3), ci-après appelés générateurs d'air chaud, destinés à être installés dans des structures résidentielles...
Avis d'intention
Composants du système d'alimentation en carburant...
1.1 Cette norme établit les exigences relatives aux composants de systèmes de carburant au gaz naturel comprimé nouvellement produits, destinés à être utilisés sur des véhicules fonctionnant au gaz naturel, comme indiqué dans...
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