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Remarque : Le sous-type de norme pour cet avis d'intention (initialement publié le 13 août 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 15 juillet 2025. En outre, comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention...

Remarque : Comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention réémis (initialement publié le 5 octobre 2022 et précédemment réémis le 28 novembre 2023 et le 17 septembre 2024) est réémis car la norme a été en phase...

Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 25 juin 2024) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 22 juillet 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 22 juillet...

Note : Le type d’activité d’élaboration de normes de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 20 avril 2021) a été mis à jour par l’OEN responsable le 23 août 2022. 1 Domaine d’application 1.1 La présente norme...

Remarque : Le numero de référence de cet avis d'intention (initialement publié le 4 janvier 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 27 août 2024. Ce document fixe les exigences pour la qualification de conception des...

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (publié à l'origine le 30 novembre 2021) a été mis à jour par l'OEN responsable le 25 avril 2023. Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention...

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention a été mise à jour par l'OEN responsable le 20 avril 2021 et le titre a été mis à jour le 16 août 2022. (publié à l'origine le 16 avril 2020). 1.1 La présente norme...

Cette NNC s'applique à toutes les personnes engagées dans des activités de recherche humaine, y compris les participants à la recherche humaine, ainsi qu'à toutes les organisations à but lucratif et à but non lucratif...

Remarque : Comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention a été publié à nouveau car la norme était en phase initiale d'élaboration depuis plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 13 mai au 4...

1.1 Cette norme prescrit des exigences visant : a) les matériaux, les essais de performance à température réduite et l'étiquetage des structures de protection contre le retournement (ROPS), des structures de protection contre...

Remarque : Cet avis d'intention a été retiré par l'OEN responsable le 15 juillet 2025. Domaine d’application de la dérogation canadienne: 1.1 La présente Norme internationale spécifie les exigences relatives aux flexibles de...

Remarque : Le numero de référence de cet avis d'intention (initialement publié le 4 janvier 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 27 août 2024. Ce document fixe les exigences pour la qualification de conception des...