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1 Domaine d’application 1.1 Les exigences de la présente norme s’appliquent aux dispositifs de stockage de l’énergie électrique (dispositifs de SEE) comme les blocs-batteries, les blocs-batteries et condensateurs...

1. .1 La présente norme s'applique aux produits biologiques suivants : a) les végétaux et les produits végétaux, les animaux d'élevage et les produits d'animaux d'élevage non transformés, dans la mesure où les principes de...

Remarque : Le type d'activité de développement pour cet avis d'intention (publié à l'origine le 16 novembre 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 5 juillet 2023. 1 Domaine d'application 1.1 La présente norme porte...

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Ce document fournit des conseils sur les informations requises pour soutenir les normes fondées sur des principes dans le domaine de la gouvernance et de la gestion des technologies de l'information. Les orientations...

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CSA A257.0:19 - Méthodes de détermination des propriétés physiques des tuyaux circulaires en béton préfabriqué, des sections de regard, des puisards et des raccords Portée 1.1 Cette norme de performance s'applique aux tuyaux...

1.1 La présente norme porte sur les exigences relatives aux systèmes et aux centrales de réception d'alarme incendie, notamment sur l'équipement de transmission et de réception et l'équipement de centrale de réception d...

Ce document spécifie les exigences et fournit des conseils pour établir, mettre en œuvre, maintenir et améliorer en permanence un système de gestion des informations personnelles (PIMS) sous la forme d'une extension des...