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Avis d'intention
Normes d’aquaculture biologique
1.1 Les aliments et autres produits aquacoles ne doivent faire référence à des méthodes de production biologique que sont conformes à la présente norme et à la réglementation locale. 1.2 La présente norme s'applique aux...
Avis d'intention
Normes pour la sécurité pour batteries pour véhicules...
1 Domaine d’application 1.1 Les exigences de la présente norme s’appliquent aux dispositifs de stockage de l’énergie électrique (dispositifs de SEE) comme les blocs-batteries, les blocs-batteries et condensateurs...
Avis d'intention
Systèmes de production biologique — Principes...
1. .1 La présente norme s'applique aux produits biologiques suivants : a) les végétaux et les produits végétaux, les animaux d'élevage et les produits d'animaux d'élevage non transformés, dans la mesure où les principes de...
Avis d'intention
Gouvernance des technologies de l'information...
Ce document fournit des conseils sur les informations requises pour soutenir les normes fondées sur des principes dans le domaine de la gouvernance et de la gestion des technologies de l'information. Les orientations...
Avis d'intention
Normes pour la sécurité pour batteries électriques...
Remarque : Le type d'activité de développement pour cet avis d'intention (publié à l'origine le 16 novembre 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 5 juillet 2023. 1 Domaine d’application 1.1 Les présentes exigences...
Avis d'intention
Normes pour la sécurité pour évaluation pour ...
Remarque : Le type d'activité de développement pour cet avis d'intention (publié à l'origine le 16 novembre 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 5 juillet 2023. 1 Domaine d'application 1.1 La présente norme porte...
Avis d'intention
Normes pour les sections de tuyaux et de regards...
CSA A257.0:19 - Méthodes de détermination des propriétés physiques des tuyaux circulaires en béton préfabriqué, des sections de regard, des puisards et des raccords Portée 1.1 Cette norme de performance s'applique aux tuyaux...
Avis d'intention
Systèmes de production biologique - Principes...
1.1 La présente norme s’applique aux produits biologiques suivants : a) les végétaux et les produits végétaux, les animaux d’élevage et les produits d’animaux d’élevage non transformés, dans la mesure où les principes de...
Avis d'intention
Systèmes de production biologique Principes généraux...
1.1 La présente norme s’applique aux produits biologiques suivants : a) les végétaux et les produits végétaux, les animaux d’élevage et les produits d’animaux d’élevage non transformés, dans la mesure où les principes de...
Publications
Directives du CCN – Partie 1 : Participation ...
Le présent document encadre la participation du Canada aux travaux de normalisation internationale, notamment à ceux de l’Organisation internationale de normalisation (ISO) et de la Commission électrotechnique internationale...
Avis d'intention
NORMES SUR L'ÉQUIPEMENT DES SYSTÈMES ET DES CENTRALES...
1.1 La présente norme porte sur les exigences relatives aux systèmes et aux centrales de réception d'alarme incendie, notamment sur l'équipement de transmission et de réception et l'équipement de centrale de réception d...
Publications
Stratégie nationale de normalisation
Il s’agit d’une stratégie détaillée et complète qui explore de nouvelles avenues de réflexion et les dernières priorités dans une logique de collaboration avec de nouveaux intervenants et intervenantes du réseau de...