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Publications
Une touche de prévention : les normes comme outils...
Cette étude visait à déterminer l’incidence de la normalisation sur les décès accidentels. Les accidents constituent un problème complexe, qui s’accompagne de tout un éventail de facteurs contributifs, mais l’étude démontre...
Publications
Comprendre le RGPD | Le rôle des normes dans ...
Le CCN a produit ce document d’orientation pour faire connaître le Règlement général sur la protection des données (RGPD) aux organisations canadiennes et pour recommander à ces dernières des stratégies de normalisation qui...
Avis d'intention
Normes de compétences de base pour les opérations...
La norme fournit des exigences en matière de compétences de base pour les opérations de recherche et de sauvetage au sol (GSAR) pour les trois rôles principaux de chercheur, de chef d'équipe et de gestionnaire SAR. La norme a...
Avis d'intention
Compatibilité électromagnétique (CEM) - Partie...
La présente partie de l’IEC 61000 concernant les exigences d'immunité en matière de compatibilité électromagnétique s'applique aux équipements électriques et électroniques destinés à être utilisés dans des sites industriels...
Avis d'intention
Normes du programme de formation pour les opérations...
La norme fournit les exigences du programme de formation pour les opérations de recherche et de sauvetage au sol (RSG) pour les trois rôles principaux de chercheur, de chef d'équipe et de gestionnaire de recherche et de...
Avis d'intention
Compatibilité électromagnétique (CEM) - Partie...
La présente partie de l'IEC 61000 concernant les exigences d'immunité en matière de compatibilité électromagnétique s'applique aux équipements électriques et électroniques destinés à être utilisés dans des sites résidentiels...
Avis d'intention
Série de normes relatives à la découverte et ...
Note : le Conseil stratégique des DPI a annoncé un changement de nom de l'organisation, qui devient le Conseil de la gouvernance numérique, à compter du 30 janvier 2023, et la création d'une nouvelle division de développement...
Avis d'intention
Série de normes sur la finance destinée aux consommateurs...
La série de normes visée par la présente proposition a pour objectif de préciser les exigences minimales liées aux activités de finance destinée aux consommateurs (Open Banking) Ces normes prennent en compte les éléments...
Avis d'intention
Compatibilité électromagnétique (CEM) - Partie...
La présente partie de l'IEC 61000 spécifie les exigences en matière d'immunité CEM qui s'appliquent aux appareils électriques et électroniques destinés à être utilisés dans les centrales électriques et postes, comme décrit ci...
Avis d'intention
Systèmes de production biologique Aquaculture...
1.1 La présente norme s’applique aux produits biologiques suivants : a) les cultures et les produits issus des récoltes, les animaux d’élevage et les produits d’animaux d’élevage non transformés, dans la mesure où les...
Avis d'intention
Normes d’aquaculture biologique
1.1 Les aliments et autres produits aquacoles ne doivent faire référence à des méthodes de production biologique que s’ils sont conformes à la présente norme et à la réglementation locale. 1.2 La présente norme s’applique aux...
Avis d'intention
Normes d’aquaculture biologique
1.1 Les aliments et autres produits aquacoles ne doivent faire référence à des méthodes de production biologique que s’ils sont conformes à la présente norme et à la réglementation locale. 1.2 La présente norme s’applique aux...