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1.1 Cette norme énonce les exigences relatives aux performances et aux essais qui servent à évaluer les lampes fluorescentes utilisées pour l’éclairage général. 1.2 Cette norme énonce des exigences visant l’efficacité...

1.1 Cette norme traite des raccords mécaniques utilisés pour l'assemblage axial de tuyaux et de raccords dans les systèmes de canalisations d'évacuation, d'évacuation et de ventilation (DWV) sans pression et les réseaux d...

1.1 Cette norme décrit les procédures d’essai à suivre pour réaliser l’essai d’utilisation simulée de 24 heures. Elle présente aussi les méthodes de calcul servant à déterminer la capacité de première heure, le débit maximal...

Cette norme définit les exigences et fournit le cadre axé sur le consensus nécessaire au consentement centré sur l’usager(-ère) et à la mobilité des données.

Remarque : Comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention réémis (initialement publié le 5 octobre 2022 et précédemment réémis le 28 novembre 2023 et le 17 septembre 2024) est réémis car la norme a été en phase...

[Ajouter ce qui suit] Cette norme s’applique à la sécurité des produits destinés à être installés ou utilisés conformément à CSA C22.1, Code canadien de l’électricité, Première partie IEC Domaine d’application L’article de la...

Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (publié initialement le 3 mars 2020) ont été mis à jour par l'organisme de normalisation responsable le 12 août 2025. Une période de commentaires...

[Ajouter ce qui suit] Cette norme s’applique aux produits mentionnés ci-dessus destinés à être installés ou utilisés conformément à CSA C22.1, Code canadien de l’électricité, Première partie. IEC Domaine d'application L...

Remarque : La raison d'être du projet pour cet avis d'intention (initialement publié le 17 septembre 2024) a été mise à jour par l'OEN responsable le 6 août 2025. Les dates correspondantes d'origine pour cet avis d'intention...

Remarque : Le numéro de référence de cet avis d'intention (publié initialement le 11 février 2025) a été mis à jour par l'organisme de normalisation responsable le 19 août 2025. Les dates initiales correspondantes à cet avis...

Remarque : à la demande de l'organisme de normalisation responsable, cet avis d'intention est réémis, car la norme en était à ses débuts depuis plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire est prévue du 3 au 24...

[Ajouter ce qui suit avant la note 101] Cette norme s’applique aux machines de divertissement et aux machines de service pour les personnes raccordées en permanence ou à cordon. Cette norme s’applique à la sécurité des...