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Avis d'intention
Norme sur la protection des sous-sols contre ...
Le résultat escompté est l’élaboration d’une norme décrivant les mesures minimales requises de protection contre les inondations des sous-sols, ainsi qu’une section informative, une annexe ou un document complémentaire...
Avis d'intention
Norme sur l'installation, l'inspection et la ...
Remarque : La raison d'être du projet pour cet avis d'intention ( initialement publié le 27 août 2024) a été mise à jour par l'OEN responsable le 17 juin 2025. Les dates correspondantes originales pour cet avis d'intention s...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Gouvernance des...
Ce document fournit des conseils sur la gouvernance des investissements informatiques à l'intention des instances dirigeantes de toutes les formes d'organisations, qu'elles soient privées, publiques ou gouvernementales, et s...
Avis d'intention
Norme de sécurité pour les adaptateurs de prise...
1 Portée 1.1 Cette norme couvre les dispositifs désignés comme adaptateurs et adaptateurs intégrés pour le transfert favorable d’énergie électrique pour VE vers le véhicule. Les dispositifs ne sont pas utilisés pour convertir...
Avis d'intention
Norme d'évaluation de la cybersécurité des infrastructures...
Cette norme définit un cadre d'évaluation de la résilience en matière de cybersécurité des systèmes de recharge pour véhicules électriques (VE) et de leur écosystème. Elle s'applique à tous les types d'équipements de recharge...
Avis d'intention
Norme d'essais hydrauliques et de performance...
Remarque : Le titre, le champ d'application et le besoin de projet de cet avis d'intention (initialement publié le 20 mars 2020) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 2 juillet 2025. Une période de commentaires...
Avis d'intention
Norme sur les armoires de stockage des batteries
1.1 Cette norme traite des armoires de stockage des batteries destinées à atténuer les risques de surchauffe, d’incendie et de déflagration qui peuvent résulter de l’emballement thermique de la batterie au lithium-ion. 1.2...
Avis d'intention
Normes UL pour la sécurité pour Cybersécurité...
1.1 La présente norme d’évaluation de la sécurité s’applique aux essais des composants connectables au réseau des systèmes de santé. Elle s’applique notamment aux composants suivants : a) Dispositifs médicaux; b) Accessoires...
Avis d'intention
Norme de conception des systèmes d'emballage ...
Remarque : Le titre, la référence et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 11 octobre 2024) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 21 mai 2025. Une période de commentaires supplémentaire...
Avis d'intention
Norme pour les vannes de régulation automatique...
Les présentes exigences s’appliquent à l’équipement de soupape destiné à être installé dans des systèmes de tuyauterie pour alimenter automatiquement en eau les réservoirs d’eau utilisés pour les systèmes de gicleurs ou d...
Bulletin d'accréditation
Migration vers les Exigences et lignes directrices...
La Direction des normes et des relations internationales du Conseil canadien des normes (CCN) a récemment mis à jour le document intitulé Exigences et lignes directrices – Accréditation des organismes d’élaboration de normes...
Avis d'intention
Alimentation électrique de secours des bâtiments
This Standard applies to the design, installation, operation, maintenance, and testing of emergency generators and associated equipment for providing an emergency electrical power supply to electrical loads a) in buildings...
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