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Avis d'intention
Standard for the Servicing of Halon and Clean...
1 Scope 1.1 These requirements apply to companies involved in the charging, recharging, maintenance, repair, inspection and decommissioning of halon and clean agent extinguishing systems and equipment, including the...
Avis d'intention
Rapport sur les émissions de GES, l'efficacité...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 4 mars 2025) a été mis à jour par l'OEN responsable le 2 juillet 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 2 au 23 juillet 2025 s...
Avis d'intention
Norme sur la remise à neuf des réservoirs pour...
1. Domaine d’application 1.1 Cette norme couvre la remise à neuf des réservoirs fabriqués en usine et construits selon les normes reconnues à l'échelle nationale énumérées dans l'Éligibilité des réservoirs, sections 12 et 18...
Avis d'intention
Guide pour l'installation et la mise en service...
1.1 Généralités Cette norme fournit des lignes directrices pour l'installation et la mise en service des systèmes de stockage d'énergie par batterie (SSEB) résidentiels derrière le compteur. Elle ne couvre pas les exigences...
Avis d'intention
Aspirateurs et extracteurs de poussières procurant...
Remarque : Le code ICS et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 4 janvier 2024) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 15 juillet 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 15...
Avis d'intention
Évaluation de la durabilité des produits mécaniques...
Remarque : Le sous-type de norme pour cet avis d'intention (initialement publié le 13 août 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 15 juillet 2025. En outre, comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention...
Avis d'intention
Traitement de la ferraille
Remarque : Comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention réémis (initialement publié le 13 août 2024) car la norme était dans les phases initiales d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires...
Avis d'intention
Code des installations de maintenance et de stockage...
Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 25 juillet 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 24 juin 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 24 juin au...
Avis d'intention
Accessoires de réservoirs pour liquides combustibles
1.1 La présente norme traite des exigences de construction et de performance des accessoires de réservoirs indiqués à l’article 1.2 , prévus pour une utilisation sur des réservoirs sous pression atmosphérique hors sol d’une...
Avis d'intention
Norme sur les isolants thermiques polyuréthane...
Les produits conformes aux exigences de la présente norme sont conçus pour servir d’isolants thermiques dans la construction de bâtiments. Cette norme porte sur les exigences et les méthodes d’essai pour l’isolation thermique...
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