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Bulletin d'accréditation
Révision des Exigences et lignes directrices ...
Actions requises Tous les organismes de certification munis de l’accréditation du Conseil canadien des normes (CCN) ou les candidats à l’accréditation du CCN doivent se conformer à la version la plus récente des Exigences et...
Page Web
Les directives du CCN relativement à l’accréditation...
Modules d'orientation du CCN – Module 4
Avis d'intention
Qualification des organismes d'inspection en ...
1.1 Cette norme énonce les exigences relatives à l'établissement et au maintien de la qualification des organismes d'inspection en soudage. 1.2 Cette norme énonce les exigences pour l'entretien et l'étalonnage de l'équipement...
Avis d'intention
Organismes de bienfaisance - Gouvernance et bonnes...
OBJET. --- Spécification des exigences en matière de gouvernance et de bonnes pratiques de gestion pour les organismes de bienfaisance. DOMAINE D'APPLICATION. --- La présente norme s'applique à tous les organismes de...
Avis d'intention
Organismes de bienfaisance - Gouvernance et bonnes...
1. Objet La présente norme spécifie des exigences en matière de gouvernance et de bonnes pratiques de gestion pour les organismes de bienfaisance. 2. domaine d’application La présente norme s’applique à tous les organismes de...
Bulletin d'accréditation
Organismes d’inspection ayant des établissements...
Actions requises À partir de maintenant , tous les organismes d’inspection (OI) doivent inclure dans leur portée d’accréditation une liste de tous les établissements fixes qu’ils exploitent. Ces établissements peuvent se...
Avis d'intention
Management environnemental - Évaluation environnementale...
This International Standard provides guidance on how to conduct an EASO through a systematic process of identifying environmental aspects and environmental issues and determining, if appropriate, their business consequences...
Avis d'intention
Management environnemental — Évaluation environnementale...
This International Standard provides guidance on how to conduct an EASO through a systematic process of identifying environmental aspects and environmental issues and determining, if appropriate, their business consequences...
Avis d'intention
Qualité en matière de consommation de cannabis...
Cette norme indique les responsabilités des organismes de santé et de services sociaux et de leurs employés quant à la prestation de soins sécuritaires, de grande qualité et centrés sur les personnes pour les consommateurs de...
Bulletin d'accréditation
Organismes de certification de systèmes de management...
Actions requises MD 21:2018 Requirements for the Migration to ISO 45001:2018 from OHSAS 18001:2007, document paru en mars 2018, résume la validité des certificats OHSAS 18001:2007 et les exigences auxquels sont astreints les...
Bulletin d'accréditation
Prolongation des périodes de transition pour ...
Actions requises Les adhérents du Programme d’accréditation des organismes de certification de systèmes de management ont droit à une prolongation de la période de transition vers les normes indiquées plus loin. De plus...