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Avis d'intention

Terminologie et définitions de la bioéconomie

Remarque : Le numéro de référence pour cet avis d'intention (initialement publié le 5 novembre 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 4 mars 2025. Cette norme décrit les termes et définitions qui peuvent être...
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Avis d'intention

Séchoir à gaz hydrogène – sécurité

Remarque : Cet avis d'intention (initialement publié le 15 août 2023) a été réémis par l'OEN responsable le 30 juillet 2024. 1.1 Inclusions Cette norme définit les exigences minimales de construction et de sécurité pour un...
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Avis d'intention

Solutions naturelles et fondées sur la nature...

Remarque : Cet avis d'intention a été retiré par l'OEN responsable le 2 juillet 2025. Remarque : Comme l'a demandé l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant...
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Avis d'intention

Appareils ménagers de cuisson et de chauffage...

Remarque : Cet avis d'intention a été annulé par l'OEN responsable le 18 février 2025. 1.1 Cette norme s'applique aux appareils de cuisson et de chauffage de liquides* connectés par cordon et en permanence, conçus pour être...
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Publications

La feuille de route du Collectif canadien de ...

La feuille de route du Collectif canadien de normalisation en matière de gouvernance des données aborde les grandes questions au carrefour des normes et de la gouvernance des données. Elle décrit le paysage normatif du Canada...
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Avis d'intention

Toilettes à incinération alimentées au gaz

Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 23 juillet 2024) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 8 juillet 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 8...
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Avis d'intention

Coordination de l'isolation

1.1 Cette norme utilise les principes de coordination de l'isolation pour spécifier les exigences d'espacement dans l'air et au-dessus de la surface des appareils électriques utilisés conformément aux règles du Code canadien...
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