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Avis d'intention
Norme de sécurité pour les systèmes de contrôle...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 16 janvier 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 26 novembre 2024. 1.1 Ces exigences s’appliquent aux systèmes de contrôle de...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues – Sécurité...
L'article de la Partie 1 est remplacé par l'article ci-après. La présente partie de l'IEC 60335 traite de la sécurité des appareils suivants, leur tension assignée n'étant pas supérieure à 250 V pour les appareils monophasés...
Publications
Progresser vers un avenir Meilleur Rapport annuel...
La normalisation est cruciale pour l’avenir du Canada. Rassemblant une multitude de points de vue pour forger un consensus sur la meilleure voie à suivre, elle constitue le moyen de s’attaquer à certains des plus grands...
Avis d'intention
Véhicules récréatifs
Z240.0.2-14 - Exigences générales relatives aux véhicules récréatifs Domaine d’application 1.1 Cette norme prescrit les exigences minimales relatives aux dimensions et à la sécurité applicables aux véhicules récréatifs afin d...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues – Sécurité...
Cet article de la partie 1 est remplacé par le suivant. La présente partie de la CEI 60335 traite de la sécurité des appareils électriques destinés aux soins de beauté de la peau des personnes et destinés à des usages...
Avis d'intention
Appareils à gaz pour la cuisine extérieure
1.1 Équipement applicable Cette norme s'applique aux appareils de cuisson à gaz d'extérieur nouvellement produits (voir l'article 3) et fabriqués entièrement à partir de pièces et de matériaux neufs et inutilisés. Les...
Avis d'intention
Équipement de restauration à gaz
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 19 decembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 2 octobre 2024. 1.1 Norme sur les équipements de restauration au gaz Cette norme s...
Avis d'intention
Conteneurs et réservoirs non métalliques à usage...
1.1 Ces exigences minimales couvrent les conteneurs et réservoirs non métalliques à usage spécial (cuves) destinés à des applications spécifiques en surface pour les liquides combustibles ou non combustibles, comme indiqué...
Publications
Élaboration d’un programme efficace et rentable...
Chaque année au Canada, des milliards de litres de pluie et d’eaux souterraines propres se déversent inutilement dans les réseaux d’assainissement et les installations de traitement. Ce phénomène, désigné par le terme captage...
Publications
Comprendre les obstacles et les possibilités ...
Le présent document sert de note technique au rapport « La conception résistante aux vents violents pour les nouvelles habitations à ossature de bois a un rapport moyen coûts-avantages de 6 pour 1 au Canada » préparé par K...
Publications
Élaboration d’une norme de gestion de la qualité...
Ce projet vise à définir le rôle et la portée d’une norme de gestion des risques et de la qualité qui pourrait être élaborée pour aider les municipalités, les ingénieurs et les autres professionnels à concevoir, exploiter...
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