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Avis d'intention
Stérilisation des produits de santé — Chaleur...
Le présent document spécifie les exigences relatives au développement, à la validation et au contrôle de routine des procédés de stérilisation des dispositifs médicaux à la chaleur humide. Il contient également des...
Avis d'intention
Ponts roulants, grues portiques, monorails, palans...
1.1 Cette norme énonce les exigences minimales relatives à la conception, à l’inspection, à la mise à l’essai, à l’entretien (y compris les modifications et les mises à niveau) et à l’utilisation sécuritaire des : a)...
Avis d'intention
Gouvernance des données – Partie 1: Sécurité ...
La présente norme établit les exigences minimales des produits et services assurant la protection des données de tous les actifs numériques au repos, en transit et en cours d’utilisation sur les plateformes (p. ex. points d...
Avis d'intention
Appareils de combustion au mazout : Exigences...
1.1 Application Cette norme énonce les exigences minimales applicables aux appareils de combustion au mazout, y compris : a) les filtres à mazout b) les régulateurs de tirage; c) les récupérateurs de chaleur sur tuyau de...
Avis d'intention
Systèmes de génération d'énergie éolienne – ...
La présente partie de l'IEC 61400 spécifie des exigences supplémentaires pour l'évaluation des conditions externes sur un site d'éolienne offshore et spécifie les exigences de conception essentielles pour garantir l'intégrité...
Avis d'intention
Code de qualification des laboratoires d'essais...
Remarque : Cet avis d'intention a été annulé par l'OEN responsable le 13 novembre 2024. 1.1 Cette norme fournit un moyen de déterminer la capacité d'un laboratoire de béton à tester le béton et les matériaux connexes. Il...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues – Sécurité...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 16 novembre 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 1er avril 2025. Remarque : Le numéro de référence de cet avis d'intention...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues – Sécurité...
CSA : [Au deuxième paragraphe, remplacer « 480 V » par « 600 V »] [Ajouter ce qui suit] Cette norme s’applique à la sécurité des appareils destinés à être installés ou utilisés conformément à la norme CSA C22.1, Code canadien...
Avis d'intention
Exigences relatives aux métadonnées des jeux ...
Remarque : Le titre et la référence de la norme pour cet avis d'intention (publié à l'origine le 26 juillet 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 11 mars 2025. Note : le Conseil stratégique des DPI a annoncé un...
Avis d'intention
Activités relatives aux services de l'eau potable...
Le présent document fournit des lignes directrices pour la gestion des services publics d'assainissement et l'évaluation des services fournis. Le présent document est applicable à tous les services publics de l'eau, qu'ils...
Avis d'intention
Activités relatives aux services de l'eau potable...
Le présent document fournit des lignes directrices pour la gestion des services publics de l'eau potable et l'évaluation des services fournis. Le présent document est applicable à tous les services publics de l'eau, qu'ils...
Avis d'intention
Technologies de l'information — Codage générique...
Ce document spécifie la couche système du codage. Il a été développé principalement pour prendre en charge la combinaison des méthodes de codage vidéo et audio définies dans les parties 2 et 3 de la norme ISO/CEI 13818. La...
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