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Avis d'intention
Ponts roulants, grues portiques, monorails, palans...
1.1 Cette norme énonce les exigences minimales relatives à la conception, à l’inspection, à la mise à l’essai, à l’entretien (y compris les modifications et les mises à niveau) et à l’utilisation sécuritaire des : a)...
Avis d'intention
Appareils ménagers de cuisson et de chauffage...
Remarque : Cet avis d'intention a été annulé par l'OEN responsable le 18 février 2025. 1.1 Cette norme s'applique aux appareils de cuisson et de chauffage de liquides* connectés par cordon et en permanence, conçus pour être...
Avis d'intention
Exigences relatives aux métadonnées des jeux ...
Remarque : Le titre et la référence de la norme pour cet avis d'intention (publié à l'origine le 26 juillet 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 11 mars 2025. Note : le Conseil stratégique des DPI a annoncé un...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues – Sécurité...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 16 novembre 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 1er avril 2025. Remarque : Le numéro de référence de cet avis d'intention...
Avis d'intention
Technologies de l'information — Codage générique...
Ce document spécifie la couche système du codage. Il a été développé principalement pour prendre en charge la combinaison des méthodes de codage vidéo et audio définies dans les parties 2 et 3 de la norme ISO/CEI 13818. La...
Avis d'intention
Appareils électromédicaux – Partie 2-34: Exigences...
201.1.1 * Domaine d’application [Ajouter le paragraphe suivant] La présente norme s'applique aux APPAREILS EM et aux SYSTÈMES EM destinés à être installés ou utilisés conformément à la norme CSA C22.1, Code canadien de l...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues – Sécurité...
CSA : [Au deuxième paragraphe, remplacer « 480 V » par « 600 V »] [Ajouter ce qui suit] Cette norme s’applique à la sécurité des appareils destinés à être installés ou utilisés conformément à la norme CSA C22.1, Code canadien...
Avis d'intention
Conduit métallique flexible et conduit métallique...
1.1 Cette norme s'applique aux conduits métalliques flexibles et aux conduits métalliques flexibles étanches aux liquides, de calibres 12 (3/8) à 103 (4), à l'exclusion du calibre 14 (7/16), destinés à servir de chemins de...
Avis d'intention
Régulateurs de service pour le gaz naturel
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 23 janvier 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 15 avril 2025. 1.1 Inclusions Ces dispositions s'appliquent à la construction, aux...
Avis d'intention
Ensembles de meubles-lavabos avec produits de...
Remarque : Cet avis d'intention a été annulé par l'OEN responsable le 21 mai 2025. Cette norme couvre les ensembles de vanités de salle de bains destinés aux applications résidentielles et commerciales et spécifie les...
Avis d'intention
Appareils électromédicaux – Partie 2-58: Exigences...
201.1.1 * Domaine d’application [Ajouter le paragraphe suivant] La présente norme s'applique aux APPAREILS EM et aux SYSTÈMES EM destinés à être installés ou utilisés conformément à la norme CSA C22.1, Code canadien de l...
Publications
Lignes directrices du CCN concernant la présentation...
Le présent document énonce les lignes directrices à suivre pour préparer la portée d’accréditation devant accompagner une demande d’accréditation soumise à un programme d’accréditation des laboratoires ou des fournisseurs de...
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