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Avis d'intention
Supplement #1 to CSA F379 Series-09, Packaged...
1.1 This Standard applies to the performance, durability, and safety of packaged solar domestic hot water (SDHW) systems that use liquid-to-liquid heat transfer and liquid heat storage media suitable for year-round use. 1.2...
Article
Annonce préalable au lancement : Programme d’...
C’est avec plaisir que nous annonçons le lancement imminent du programme d’accréditation ISO/IEC 42001:2023 – Technologies de l’information – Intelligence artificielle – Système de management. Ce programme offrira aux organismes une façon de démontrer la conformité de leurs systèmes de management de l’intelligence artificielle (SMIA) aux exigences rigoureuses de la norme ISO/IEC 42001, favorisant ainsi la confiance et la responsabilisation à l’égard des technologies d’IA.
Avis d'intention
Modules photovoltaïques (PV) pour applications...
Remarque : Le numero de référence de cet avis d'intention (initialement publié le 4 janvier 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 27 août 2024. Ce document fixe les exigences pour la qualification de conception des...
Avis d'intention
Équipement à hydrogène fermé - Sécurité
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (publié à l'origine le 30 novembre 2021) a été mis à jour par l'OEN responsable le 25 avril 2023. Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention...
Avis d'intention
Méthode standard pour tester et évaluer les émissions...
Note : Le type d’activité d’élaboration de normes de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 20 avril 2021) a été mis à jour par l’OEN responsable le 23 août 2022. 1 Domaine d’application 1.1 La présente norme...
Avis d'intention
Norme sur l’isolant thermique - Mousse de polyuréthane...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention a été mise à jour par l'OEN responsable le 20 avril 2021 et le titre a été mis à jour le 16 août 2022. (publié à l'origine le 16 avril 2020). 1.1 La présente norme...
Avis d'intention
NORME DE SÉCURITÉ Composants de vêtements de ...
Remarque : La raison d'être du projet de cet avis d'intention (initialement publié le 18 juin 2024) a été mise à jour par l'OEN responsable le 24 septembre 2024. 1.1 Les présentes exigences visent les composants destinés à...
Avis d'intention
Appareils à moteur (ménagers et commerciaux)
Remarque : Cet avis d'intention a été annulé par l'OEN responsable le 4 février 2025. 1.1 Cette norme s'applique aux appareils à moteur* destinés à être utilisés avec des tensions nominales de système de 600 V. et moins, sauf...
Avis d'intention
CAN/ASC – 1.1 L’emploi
Remarque : Le titre et le numéro de référence de cet avis d'intention (initialement publié le 13 décembre 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 18 novembre 2024. Remarque : Le titre, le numéro de référence, le...
Bulletin d'accréditation
Révision des Exigences et lignes directrices ...
Actions requises Tous les organismes de certification munis de l’accréditation du Conseil canadien des normes (CCN) ou les candidats à l’accréditation du CCN doivent se conformer à la version la plus récente des Exigences et...
Bulletin d'accréditation
Appel aux intéressés – Volet OACI-CORSIA du Programme...
Actions requises Les organismes de vérification (OV) de déclarations relatives aux émissions de gaz à effet de serre (GES) intéressés sont invités à soumettre une demande pour adhérer au programme de déclaration d’émissions...
Bulletin d'accréditation
Exigences de transition du Programme d’accréditation...
Actions requises Tous les organismes participant au Programme d’accréditation des organismes de vérification et de validation des émissions de gaz à effet de serre (PAGES) doivent veiller à ce que leurs examens de transition...
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