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Avis d'intention

Barrières de protection contre les inondations...

Remarque : Cet avis d'intention a été retiré par l'OEN responsable le 16 octobre 2024. Remarque : Comme l'a demandé l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant...
Avis d'intention

Ensembles de meubles-lavabos avec produits de...

Remarque : Cet avis d'intention a été annulé par l'OEN responsable le 21 mai 2025. Cette norme couvre les ensembles de vanités de salle de bains destinés aux applications résidentielles et commerciales et spécifie les...
Avis d'intention

Norme sur l'installation, l'inspection et la ...

Remarque : La raison d'être du projet pour cet avis d'intention ( initialement publié le 27 août 2024) a été mise à jour par l'OEN responsable le 17 juin 2025. Les dates correspondantes originales pour cet avis d'intention s...
Avis d'intention

Spécification du réservoir portable TC 44

1.1 La présente norme s'applique aux citernes amovibles de spécification TC 44. Elle précise les exigences relatives à la conception et à la construction de ces citernes. Remarque : La certification, l'assemblage, la...
Avis d'intention

Définition du contenu canadien

La présente norme définit ce qu’est le contenu canadien et, par la suite, explique, en fournissant des exemples, les interprétations des termes employés dans la définition. Le « contenu canadien », souvent un aspect important...

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