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Avis d'intention
NORME DE SÉCURITÉ Plateformes mobiles automatisées
1.1 Ces exigences couvrent les plateformes mobiles alimentées par batterie, avec ou sans charge utile, comme spécifié dans 1.2. Ces appareils sont destinés à être utilisés à l’intérieur uniquement ou à l’extérieur dans un...
Avis d'intention
Régulateurs de Gaz Comprimé
1 Domaine d’application 1.1 Ces exigences minimales couvrent les régulateurs servant à réduire la pression des gaz industriels comprimés à partir d’une source ou la pression d’une bouteille de stockage ne dépassant pas 5500...
Article
Solutions économiques pour contreventer les logements
Un rapport novateur de l’Institut de prévention de sinistres catastrophiques (IPSC) et du Conseil canadien des normes (CCN) montre que chaque dollar investi dans le contreventement prévient six dollars de dommages dans les...
Avis d'intention
Exigences pour la conception, le développement...
1.1 Général Cette norme spécifie les exigences minimales et les meilleures pratiques pour le développement, la validation et l'utilisation de tests développés en laboratoire dans les laboratoires cliniques et de recherche...
Avis d'intention
Utilisation sûre des dispositifs médicaux et ...
Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 14 février 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 23 avril 2024. 1.1 La présente norme s'applique à l'utilisation de...
Avis d'intention
Appareils électromédicaux - Partie 2-3: Exigences...
L'Article 1 de la norme générale1 s'applique, avec les exceptions suivantes: 201.1.1 Domaine d'application Remplacement : La présente norme particulière spécifie les exigences de sécurité applicables aux APPAREILS DE THÉRAPIE...
Avis d'intention
Roulottes de parc
CSA Z241.0:18 - Définitions et exigences générales de sécurité relatives aux roulottes de parc Domaine d’application Cette norme définit le terme « roulotte de parc » utilisé dans la série de normes CSA Z241. Elle contient...
Avis d'intention
Systèmes d’ancrage de fenêtre résistants aux ...
1.1 Généralités Cette norme donne des critères pour la conception des systèmes d’ancrage de fenêtre résistants aux explosions à utiliser dans des bâtiments neufs ou déjà existants. 1.2 Types de fenêtre envisagés 1.2.1...
Avis d'intention
Appareils électromédicaux – Partie 2-65 : Exigences...
L’Article 1 de la norme générale1 s’applique, avec les exceptions suivantes: 201.1.1 Domaine d’application Remplacement: La présente Norme internationale s’applique à la SÉCURITÉ DE BASE et aux PERFORMANCES ESSENTIELLES des...
Avis d'intention
Méthodes d'essai pour l'évaluation des paramètres...
Remarque : Le type de norme, sous-type de norme, champ d'application et raison d'être du projet pour cet avis d'intention (initialement publié le 18 juillet 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 20 février 2024. 1...
Avis d'intention
Établissements de santé canadiens
1.1 Généralités 1.1.1 Cette norme décrit les éléments essentiels et les exigences relatives à la planification, à la conception et à la construction des établissements de santé. Elle vise tous les établissements, publics ou...
Avis d'intention
Compatibilité électromagnétique (CEM) - Partie...
La présente norme est relative aux perturbations conduites dans le domaine de fréquences de 0 kHz à 9 kHz, avec une extension jusqu'à 148,5 kHz pour les systèmes de transmission de signaux sur le réseau. Elle fournit les...
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