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Avis d'intention
Gestion des médicaments
L’Organisation de normes en santé (HSO) élabore une nouvelle édition de sa norme sur la gestion des médicaments . La nouvelle édition englobe toutes les activités associées à la prescription, à la préparation, à l’entreposage...
Avis d'intention
Organisation et numérisation des informations...
Remarque : Le code ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 26 septembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 juillet 2024. Organisation et numérisation des informations relatives aux bâtiments et...
Avis d'intention
Carburant diesel contenant de faibles quantités...
Remarque : Le code ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 30 janvier 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 25 juin 2024. La présente norme s’applique à deux types de carburant diesel, type A, Bx et type...
Avis d'intention
Exigences relatives à l’inflammabilité et à l...
Remarque : L'activité d'élaboration de normes de cet avis d'intention (initialement publiée le 16 avril 2024) a été mise à jour par l'OEN responsable le 23 juillet 2024. La présente norme s’applique aux tentes destinées aux...
Avis d'intention
Norme pour les registres de scrutin électroniques
Note : le Conseil stratégique des DPI a annoncé un changement de nom de l'organisation, qui devient le Conseil de la gouvernance numérique, à compter du 30 janvier 2023, et la création d'une nouvelle division de développement...
Avis d'intention
Emballage, manutention, demande de transport ...
Organisation et contenu La présente norme prescrit les emballages utilisés pour manutentionner, demander de transporter et transporter des explosifs de classe 1. La norme comporte quatre parties et trois annexes. La partie 1...
Avis d'intention
Carburant diesel
Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 31 janvier 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 25 juin 2024. Remarque : Le titre, la portée et le code ICS de cet...
Avis d'intention
Carburant diesel contenant de faibles quantités...
Remarque : Cet avis d'intention a été retiré par l'OEN responsable le 16 janvier 2024, car le contenu de CAN/CGSB-3.520 est en train d'être fusionné avec la nouvelle édition de CAN/CGSB-3.517. La présente norme s’applique à...
Avis d'intention
Carburant diesel contenant du biodiesel (B6–B20...
Remarque : Le code ICS et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 31 janvier 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 25 juin 2024. La présente Norme nationale du Canada s’applique au...
Avis d'intention
Vêtements de travail portés par les sapeurs-pompiers...
La présente Norme nationale du Canada énonce les exigences minimales de rendement des vêtements de travail portés par les sapeurs‑pompiers à la ligne de feu afin de les protéger contre les brûlures qu’ils peuvent subir en...
Avis d'intention
Travaux de construction - Excavations par sautage...
Objet et domaine d’application Le présent devis spécifie les exigences qui ont pour but de prévenir les intoxications par monoxyde de carbone lors des excavations faites par sautage qui ont lieu dans des chantiers de...
Avis d'intention
Essais non destructifs - Qualification et certification...
Le présent document spécifie des exigences de qualification et de certification du personnel chargé d’effectuer des essais non destructifs (END) industriels dans les méthodes suivantes: a) contrôle par émission acoustique; b)...