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Avis d'intention
Soins et services virtuels
L’Organisation de normes en santé (HSO) élabore une nouvelle édition de la norme de Télésanté qui sera renommée Soins et services virtuels . La nouvelle édition mettra l’accent sur la promotion de la prestation de soins de...
Avis d'intention
Organisation et numérisation des informations...
Remarque : Le code ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 26 septembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 juillet 2024. Organisation et numérisation des informations relatives aux bâtiments et...
Avis d'intention
Organisation et numérisation des informations...
Remarque : Le code ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 26 septembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 juillet 2024. Organisation et numérisation des informations relatives aux bâtiments et...
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Carburant éthanol pour automobile (E50-E85 et...
La présente Norme nationale du Canada s’applique à deux types de carburant pour véhicules automobiles : le type 1, constitué de 50 % à 85 % en volume d’éthanol-carburant dénaturé avec de l’essence et le type 2, constitué de...
Avis d'intention
Méthodes d’essai des produits pétroliers et produits...
Remarque : Le code ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 30 mai 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 juillet 2024. La présente méthode porte sur le dosage semi‑quantitatif de l’éthylmercaptan...
Avis d'intention
Conseils pour l'authentification de la biométrie...
Note : le Conseil stratégique des DPI a annoncé un changement de nom de l'organisation, qui devient le Conseil de la gouvernance numérique, à compter du 30 janvier 2023, et la création d'une nouvelle division de développement...
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Confiance numérique et identité - Techniques - ...
Note : le Conseil stratégique des DPI a annoncé un changement de nom de l'organisation, qui devient le Conseil de la gouvernance numérique, à compter du 30 janvier 2023, et la création d'une nouvelle division de développement...
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Propane utilisé comme carburant
Remarque : Le code ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 22 novembre 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 5 mars 2024. La présente norme s’applique à deux grades de propane utilisés comme carburant...
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Granulats - Matériaux recyclés fabriqués à partir...
Objet et domaine d'application La présente norme a pour objet de classer et de fixer les caractéristiques physiques, chimiques, in-trinsèques et de fabrication des matériaux recyclés qui sont utilisés comme granulats et qui...
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Caractérisation des matériaux de remblai
Remarque : Comme l'a demandé l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 13 juin au 5 juillet...
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Ambulances électriques et à combustion
Objet et champ d’application : La présente norme définit les exigences relatives à la conception, à la performance, à la sécurité des équipements d’une ambulance (module-ambulance) utilisée pour le transport et le soin des...
Avis d'intention
Études géotechniques pour les fondations de bâtiments...
Objet La présente norme établit les exigences minimales pour la planification, la réalisation et la communication des résultats d’études géotechniques pour les fondations de bâtiments dans les zones de pergélisol. La présente...