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Avis d'intention
Drapeau national du Canada
La présente norme s’applique au modèle, aux couleurs, et à l’utilisation du drapeau national du Canada destiné à une seule occasion. La mise à l’essai et l’évaluation d’un produit en regard de la présente norme peuvent...
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Drapeau national du Canada
La présente norme renferme les exigences relatives au modèle, aux couleurs, aux matériaux, à la fabrication et au rendement du drapeau national du Canada destiné à être utilisé à l’extérieur. La mise à l’essai et l’évaluation...
Avis d'intention
Drapeau national du Canada
La présente norme renferme les exigences relatives au modèle, aux couleurs, aux matériaux, à la fabrication et au rendement du drapeau national du Canada destiné à être utilisé à l’intérieur. La mise à l’essai et l’évaluation...
Avis d'intention
Évaluation de la vulnérabilité des barrages au...
Portée des travaux du projet : CSA S910.1, Évaluation de la vulnérabilité des barrages, visera à établir un cadre clair pour la réalisation d'évaluations de la vulnérabilité des barrages aux changements climatiques au Canada...
Avis d'intention
Interopérabilité des technologies améliorées ...
Remarque : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention a été réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 12 décembre 2023 au 11...
Avis d'intention
Le retraitement des dispositifs médicaux au ...
1.1 Adresses standards Cette norme vise à traiter du retraitement sûr, efficace et fiable des dispositifs médicaux réutilisables à chaque étape du flux de travail de retraitement, y compris a) établir un système de gestion de...
Avis d'intention
Série de normes favorisant la mise en place d...
Note : le Conseil stratégique des DPI a annoncé un changement de nom de l'organisation, qui devient le Conseil de la gouvernance numérique, à compter du 30 janvier 2023, et la création d'une nouvelle division de développement...
Avis d'intention
Guide de surveillance des chemins de fer voyageurs...
Remarque : Le titre de cet avis d'intention (initialement publié le 4 avril 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 9 avril 2024. Remarque : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention a été réémis car la...
Avis d'intention
Retraitement des dispositifs médicaux au Canada
This Standard addresses the safe, effective, and reliable reprocessing of reusable medical devices at each phase of the reprocessing workflow and it provides MDR specific requirements for QMS, personnel, MIFUs, purchase and...
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Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire...
This International Standard specifies requirements for the oxygen compatibility of materials, components and devices for anaesthetic and respiratory applications, which can come into contact with oxygen in normal condition or...
Avis d'intention
Détendeurs pour l'utilisation avec les gaz médicaux...
1.1 This part of ISO 10524 applies to the types of low-pressure regulators listed in 1.2 and intended to be used with the following medical gases in the treatment, management, diagnostic evaluation and care of patients...
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Atmosphères explosives - Partie 31 : Protection...
La présente partie de la CEI 60079 est applicable au matériel électrique protégé par enveloppe et limitation de la température de surface, pour une utilisation en atmosphère de poussière explosive. Elle spécifie les exigences...