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Avis d'intention
Norme de sécurité systèmes et équipement de stockage...
1 Domaine d’application 1.1 Ces exigences concernent un système de stockage de l’énergie (ESS) destiné à recevoir de l’énergie et à l’emmagasiner sous une forme qui peut approvisionner en énergie électrique, selon la...
Avis d'intention
Norme sur les appareils de distribution à commande...
1.1 Ces exigences s’appliquent aux dispositifs de distribution à alimentation électrique, ayant une tension nominale de 600 V c.a. ou moins, pour une utilisation avec des carburants. Les carburants, tels que définis par ces...
Avis d'intention
Norme sur d'essais de résistance au feu pour ...
1.1 L'objectif de cette norme est d'évaluer l'intégrité des câbles d'alimentation, de contrôle, d'instrumentation et de données pour leur capacité à maintenir l'intégrité du circuit lorsqu'ils sont soumis à une exposition d...
Avis d'intention
Norme Sur les Ensembles Réservoirs de Confinement...
1.1 La présente norme énonce les exigences minimales relatives aux ensembles réservoirs de confinement en acier utilisés pour le stockage hors sol de liquides inflammables et combustibles comme l'essence, le mazout ou des...
Avis d'intention
Norme sur les canalisations souterraines métalliques...
1 DOMAINE D’APPLICATION 1.1 La présente norme énonce les exigences minimales pour les tuyaux, accessoires de tuyauterie et canalisations (produits) métalliques , composites et non métalliques de type transport principal et...
Avis d'intention
Norme sur la Méthode d’essai normalisée sur les...
La présente norme établit les exigences pour les dispositifs combinant ferme-porte et arrêt de porte équipés d’arrêts électromécaniques ou électromagnétiques intégrés, qui peuvent être munis de détecteurs de fumée intégrés et...
Avis d'intention
Norme sur les unités de système d'extinction ...
These requirements cover the construction and operation of fixed condensed aerosol extinguishing system units inclusive of aerosol generating extinguishing system units and aerosol generating automatic extinguisher units...
Avis d'intention
NORME SUR LES ENSEMBLES RÉSERVOIRS DESTINÉS À...
1 DOMAINE D'APPLICATION 1.1 La présente norme énonce les exigences minimales relatives à l'adaptation de réservoirs ou d'ensembles réservoirs destinés à la collecte, au stockage et à l'enlèvement de l' huile usagée. 1.2 L...
Avis d'intention
Norme sur les accessoires de réservoirs pour ...
1.1 La présente norme traite des exigences de construction et de performance des accessoires de réservoirs indiqués à l’article 1.2, prévus pour une utilisation sur des réservoirs sous pression atmosphérique hors sol d’une...
Avis d'intention
Norme sur les accessoires de réservoirs pour ...
1 Domaine d’application 1.1 La présente norme traite des exigences de construction et de performance des accessoires de réservoirs indiqués à l’article 1.2, prévus pour une utilisation sur des réservoirs sous pression...
Avis d'intention
Norme sur les appareils décoratifs non raccordés...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 11 août 2020) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 20 août 2024. Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement...
Avis d'intention
Norme sur la tuyauterie hors sol pour les liquides...
1 Domaine d’application 1.1 Ces exigences portent sur les tuyaux hors sol primaires, secondaires et coaxiaux destinés au transfert et au confinement de liquides inflammables et combustibles et de carburants ou composants de...
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