Norme sur les appareils décoratifs non raccordés fonctionnant à l’alcool carburant

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 11 août 2020) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 20 août 2024.

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 11 août 2020) a été mis à jour par l'OEN responsable le 29 août 2023.

1 Domaine d’application
1.1 Ces exigences s’appliquent aux appareils décoratifs non raccordés fabriqués en usine qui brûlent du
carburant à base d’alcool sous forme liquide ou de gel prévus pour être fixes (non amovibles), à savoir
uniquement ce qui suit :
a) les appareils montés au sol;
b) les appareils montés au mur;
c) les appareils autonomes;
d) les berceaux à bûches posés dans des foyers en maçonnerie et de moins de 40 000 Btu/h
(11,7 kW) de sortie; et
e) les chambres de combustion d’appareils posées dans des boîtiers fabriqués sur place.

1.2 Ces appareils sont à vocation décorative et ne sont pas conçus pour être utilisés comme principale
source de chaleur. Ces appareils disposent d’un taux d’écoulement de carburant maximum de
0,25 gal US/h (0,95 L/h).
1.3 Les appareils montés au sol, montés au mur et autonomes se composent d’un boîtier intégré, d’une
chambre à feu et d’un réservoir de carburant ou d’une unité combinée, et d’un dispositif de ravitaillement
en combustible.
1.4 Ces appareils ne sont pas conçus pour :
a) fonctionner au mazout, au kérosène, à l’essence et à d’autres carburants qui ne sont pas à base
d’alcool;
b) être utilisés dans des endroits où peuvent se trouver des vapeurs ou des gaz inflammables;
c) être utilisés comme appareils de cuisson;
d) être utilisés avec un système de soufflerie;
e) être installés dans une salle de bain, ou
f) être installés dans une chambre à coucher.
1.5 Ces appareils doivent être installés dans des locaux d’habitation où leur utilisation est permise par
les codes locaux, par exemple :
a) NFPA 1, Uniform Fire Code;
b) NFPA 101, Life Safety Code;
c) le Code national du bâtiment du Canada; et

d) le Code national de prévention des incendies du Canada, selon le cas.